On a souvent glosé sur le fait que, parfois, les magistrats se montrent timides, timorés et peu soucieux d'innovations. Mais ce n'est pas toujours le cas,...
S. Redouane est satisfait, enfin, il congratule son avocat, tout va bien : la procédure, malgré quelques déboires, n'aura finalement duré qu'un an et demi, il...
Le fait que les prisons soient surpeuplées, avec un taux d'occupation avoisinant les 216%, n'émeut jamais les substituts ; la présomption d'innocence, pour eux, n'existe jamais...
L'agent demande abruptement au conducteur : "Vous avez bu de l'alcool ?", ce que ce dernier nie farouchement. Mais le policier insiste : "Pas la peine...
Techniquement, il y a lieu, en toute logique, et dans le strict respect du droit et des textes, de prononcer le sursis à exécution, concernant l'expulsion...
Mme B. est une paisible veuve de plus de 70 ans qui occupe, avec sa famille, le même logement sans discontinuer depuis les années 70. La...
M. T. ne retrouve pas son bagage, une fois débarqué de l'avion qui le ramenait de Rome. Les employés de l'aéroport le font lanterner, ceux de...
Un automobiliste casse le cardan de sa voiture après être passé dans un trou dans la chaussée ! Le citoyen est fondé à se retourner contre...
Les citoyens normaux ne sont pas forcément tous des juristes avertis, et Mme X (en femme moderne), si elle a bien averti la propriétaire de son...
Certes, le juge applique la loi, qui prévoit effectivement différentes manières de convoquer les parties, et il est parfaitement libre de décider laquelle choisir. Mais à ...
Les secrétaires qui saisissent le texte de l'arrêt n'ont pas vocation à relever les erreurs éventuelles; celles chargées d'introduire les données dans l'ordinateur se contentent d'aligner...
Pourquoi respecter un "Stop", alors que la chaussée est vide de tout véhicule, le passage libre ? Pourquoi se garer loin d'une pharmacie, alors qu'on peut...
Il est intéressant de relever que les abords des tribunaux marocains sont les endroits où l'on compte (au mètre carré) le plus d'infractions au code de...
Débutée en 2006, l'affaire toute simple d'une éviction pour défaut de paiement de loyers aura nécessité huit années de réflexion, de procédures, de déplacements fréquents au...
A quoi servent les tribunaux, si ce n'est, justement, pour débloquer des contentieux en apparence inextricables ? le rôle des magistrats consiste, entre autres, à rendre...
Devoir s'y prendre à deux ou trois fois avant d'obtenir une décision de justice correcte, est injustifiable. Cela entraîne des longueurs dans l'application d'une justice saine,...
Chez les magistrats du parquet, on tourne en boucle. Il s'agit d'un cercle vicieux difficile à interrompre : le procureur, chef du parquet, délègue certains de...
Au maroc, rien n'est jamais définitif... même pas les lois ! Ou alors elles le sont trop, comme le Dahir de 1915 sur l'immatriculation foncière, toujours...
Les lois demeurent méconnues des citoyens qui n'en découvrent la signification, la complexité et l'ampleur qu'une fois qu'ils y sont confrontés.
Au Maroc, où règne une certaine suspicion des administrations envers les citoyens, ne sont acceptés en matière de preuve que les originaux de documents. Or, la...
Les juges, dont la formation ne saurait être mise en cause, l'Institut supérieur de la magistrature ne badinant pas en ce domaine, gagneraient à suivre une...
A la Cour d'appel située Bd. des FAR, les deux ascenseurs ne fonctionnent plus depuis belle lurette, alors que les bureaux des greffiers se trouvent au...
Sans vouloir généraliser, en 30 ans de carrière, je n'ai jamais vu un magistrat mourir d'épuisement; par contre, j'ai souvent trouvé porte close, les magistrats désertant...
De fait, et partant du constat mille fois vécu par tous les citoyens, à savoir le non-respect des lois par l'Administration de l'Etat, comment peut-on contraindre...
Le Code de procédure pénale stipule que toute personne interpellée a droit à l'assistance d'un avocat, aussi bien dans les locaux de police que devant le...
Dehors, le jeune homme qui a subtilisé la moitié des dossiers disposés devant le siège du juge, s'est juché sur un balcon, et il rend la...
Parfois la Justice s'emmêle les pinceaux, se retrouvant ainsi devant des cas ubuesques, qui en seraient drôles s'ils n'étaient dramatiques.
Les parents demandent à changer le prénom de leur enfant : un magistrat estime que le premier prénom ne comporte rien d'insultant, de diffamatoire ou calomnieux...
Au 15 novembre 2012, et pour une banale affaire d'expulsion, Aziz C. en est toujours comme au 15 février, en pire : un ordinateur qui lui...
Le voisin, son avocat, sa famille sont aux anges : la justice a tranché, histoire close et, surtout, à oublier. le voisin décide alors de partir...
