Le texte détermine les organes de l’Ordre, le mode de leur élection et précise les attributions des instances dirigeantes.
Le projet de loi comporte des dispositions définissant les attributions et les missions de la Haute Autorité de la santé, notamment l’encadrement technique de l’assurance maladie...
Le président de la Chambre des conseillers, Enaam Mayara, président de l'Assemblée parlementaire de la Méditerranée (APM), se rendra, du 1er au 8 septembre, au Royaume...
La Chambre des conseillers organise, lundi prochain, le Forum parlementaire des chambres professionnelles sous le thème: « Les chambres professionnelles et les enjeux de la promotion...
La ministre de la Solidarité, de l'Insertion sociale et de la Famille, Aawatif Hayar, a présenté jeudi devant la Chambre des Conseillers, les programmes et les...
La Chambre des conseillers a adopté, mardi à l'unanimité, deux projets de loi relatifs aux experts judiciaires et à l’Institut supérieur de la magistrature.
Le rapport du groupe de travail thématique pour le système d'éducation et de formation, créé au sein de la chambre des Conseillers, a recommandé au gouvernement...
Il y a 60 ans, le 18 novembre, le Parlement entrait en activité. Les élections ont eu lieu en mai, des députés sont élus pour quatre...
