En détention, certains trouvent un confort de vie qu’ils n’avaient pas lorsqu’ils étaient libres ! Mais ceux-là ignorent les contraintes qui existent, lorsqu’il s’agit de faire...
Quand, en France, un TGV est annulé ou prend du retard, les procédures d’indemnisation se déclenchent automatiquement. Car les citoyens, conscients de leurs droits, s’empressent toujours...
Certains vous diront que la liberté n’a pas de prix. Certes, mais dans les cas cités, elle a un coût. Et revient donc très cher. Que...
Dans les affaires foncières, où il est question de propriétés agricoles, de litiges concernant la délimitation de terrains, certains juges ont été récusés, soit parce qu’ils...
La plupart des expertises techniques sont écrites en français, à charge pour les parties de procéder à leur traduction. Si elles ne le font pas, alors...
On l’oublie, on pense à autre chose, mais voilà que la question resurgit inopinément, quand on ne l’attend plus. Je veux parler de la peine de...
Elle, vociférant, son document à la main, face aux deux fonctionnaires, dont le rôle est d’abord de protéger les magistrats de toute agression physique. L’appariteur l’agrippe...
Personne n’y fait attention, lors du voyage, pris entre les différentes obligations du voyage : déplacements, taxis, bagagistes, etc. cependant, à y regarder de plus près,...
Peu importe que l’on soit innocent ou coupable, le parquet n’est pas là pour en décider, puisque c’est aux magistrats du siège que revient cette responsabilité....
Ce Tribunal a été conçu et construit à une époque où Casablanca ne comptait que quelques milliers d’habitants. On a donc opté pour un bâtiment en...