Le Conseil de gouvernement, réuni sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, a approuvé des propositions de nomination à de hautes fonctions.
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté le projet de décret n° 2.22.1075 portant sur l'octroi de la carte de personne en situation...
Ce projet de loi comprend plusieurs nouveautés, dont le renforcement de la gouvernance des CRI, les recours déposés par les investisseurs, le traitement des exceptions liées...
Le Conseil de gouvernement a approuvé, jeudi à Rabat, des propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l'article 92 de la Constitution.
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué du département de la Présidence du gouvernement.
Le Conseil de gouvernement a approuvé, ce jeudi à Rabat, des propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l'article 92 de la...
Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef de gouvernement Aziz Akhannouch, indique ce lundi un communiqué de son Département.
Les nominations approuvées concernent le ministère de la Solidarité, de l'Insertion sociale et de la Famille, le ministère de la Transition numérique et de la Réforme...
Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef de gouvernement Aziz Akhannouch, indique mardi un communiqué de son Département.
Le Conseil de gouvernement a approuvé, jeudi, le projet de décret n° 2.22.92 fixant les modalités et les procédures de création d'entreprises par voie électronique et...
Ces nominations concernent le ministère de la Transition énergétique et du Développement durable et celui des Affaires étrangères.
Deux projets de décret sont à l'ordre du jour, dont le premier fixe les modalités et les mesures de création d'entreprises par voie électronique et leur...
Les nominations concerné des postes de management au niveau de la caisse de compensation, la faculté des sciences de Sais Fès, la faculté de médecine dentaire...
L'accord vise à établir des relations de coopération entre les deux pays dans le domaine du transport routier de passagers et de marchandises, afin de favoriser...
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch.
Le Conseil de gouvernement a approuvé jeudi des propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution.
Le Conseil examinera deux projets de décrets, dont le premier concerne la création de l’Observatoire marocain de commandes publiques et le second sur l’encouragement de l’État...
Le Conseil de gouvernement, réuni ce jeudi à Rabat, a adopté un projet de décret relatif à la qualité et la sécurité sanitaire du sel alimentaire.
Les différentes nominations ont concerné des postes au sein du ministère de l'éducation nationale, du ministère de l'enseignement supérieur ainsi que celui de l'inclusion économique et...
Le texte explicite la signification de "département compétent" auprès duquel les statuts sont déposés, à savoir le département ministériel chargé de la protection sociale
Ces nominations ont concerné essentiellement le ministère de l’emploi, celui de l’enseignement supérieur ainsi que le ministère de l’équipement.
Le Conseil de gouvernement examinera, jeudi 29 février, trois projets de décret, dont le premier complète le décret définissant les modalités de fonctionnement de l'Observatoire des...
Le Conseil examinera quatre projets de décret, dont le premier modifie et complète le décret pris pour l'application du code des douanes et impôts indirects, alors...
Ces dispositions concernent notamment la détermination de la durée maximale d'une catastrophe en fonction de sa nature.
En plus du projet de décret relatif au statut particulier des fonctionnaires du ministère de l'Éducation nationale, cinq autres projets de décret, qui entrent dans le...
Le Conseil de gouvernement a approuvé, ce jeudi, des propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution.
Le projet de décret adopté en Conseil de gouvernement concerne aussi la création d’une École nationale supérieure de l’intelligence artificielle et sciences des données et d’une...
Au début de ses travaux, le Conseil examinera quatre projets de décret, dont le premier portant modification du décret sur la Zone franche d'exportation de Kénitra,...
Le Conseil de gouvernement à Rabat adopte deux projets de décret concernant les sociétés régionales multiservices, présentés par le ministre de l'Intérieur, Abdelouafi Laftit.
Le conseil de gouvernement a approuvé une série de nominations à des postes de haute responsabilité au sein de divers ministères. Ces nominations, approuvées conformément aux...
