Une bien mauvaise idée…

En cette belle matinée ensoleillée de mai 1919, M. R. allait prendre, sans le savoir, l’une des plus mauvaises décisions de sa vie ; mais ça, il ne s’en doutait pas un instant. Décidant de diversifier ses activités de commerçant, il décida d’acquérir un beau lot de terrain situé à Casablanca, quartier Bourgogne. Aussitôt dit, aussitôt fait, la transaction fut faite par l’intermédiaire d’un notaire français, les fonds versés et le titre de propriété établi. Des frais d’enregistrement de l’acte d’achat furent acquittés, et à compter de ce jour, le terrain en question devint la propriété de M. R. qui en fit don à la société RB, dans laquelle il était associé à un Britannique, Harris, mais dont il était le gérant unique.
Il y fit construire un logement où il vécut jusqu’à sa mort dans les années 40. Ses fils lui succédèrent, et l’un d’entre eux, Y, fit agrandir le logement et ajouta un immeuble à deux étages afin d’en louer les appartements. A son tour, Y décéda en 1980, laissant une progéniture trop jeune pour s’occuper des affaires de leur père. Entre-temps, la famille de Y s’étant agrandie, un deuxième, puis un troisième immeuble virent le jour au fil des années. Certains logements étaient occupés par la famille R. d’autres étaient mis en location, les taxes locales et autres impôts étaient régulièrement payés, et donc, comme on dit trivialement, R.A.S (rien à signaler).
Mais ne dit-on pas qu’il faut se méfier de l’eau qui dort ? Un premier courrier anodin parvint à la famille R. au début des années 2000, faisant état d’un recensement des habitations de tel et tel quartier, et prévenant les habitants du passage d’un employé municipal chargé de l’opération. Il s’agissait pour les autorités locales d’établir des statistiques, concernant le nombre d’habitants par logement, la nature de ce logement, son raccordement aux services d’eau et d’électricité, bref un questionnaire classique et basique. Et nul n’aborda la question de la propriété du logement.

Puis, en 2007, les choses s’accélérèrent : on apprit que l’Anglais Harris était décédé (en 1999), et que ses héritiers souhaitaient  liquider ses anciennes affaires, notamment la société RB. Durant la progression des démarches en vue de la liquidation, on s’aperçut fortuitement que la société RB avait déjà été radiée des registres commerciaux dans les années 60, en raison de l’inexistence d’activité, et qu’un curateur avait été désigné par le tribunal, justement pour liquider la société ; puis la procédure suivit son cours: afin de mettre fin à l’indivision, le tribunal ordonna la vente aux enchères du terrain bâti, organisa cette vente qui fut remportée par un certain S. au prix de 4 MDH. A partir de là, la situation devient ubuesque : voilà donc M. S. propriétaire légal d’un terrain, et des constructions s’y trouvant, mais où habite depuis des lustres la famille R., qu’il ne connaît ni d’Eve ni d’Adam, qui n’a jamais payé de loyer, et qui n’entend pas commencer maintenant. Les deux parties se retrouvent au tribunal, chacune défendant sa position : l’une a acheté un terrain bâti, et envisage déjà quelques projets ; l’autre s’estime chez elle, avance que tant de familles ne peuvent déménager du jour au lendemain, et exigent une compensation pour quitter les lieux. Le seul terme de compensation fait hurler S. : compenser, quoi, qui, pourquoi, quand, combien ? Et depuis maintenant sept ans, les procédures se suivent, s’enchevêtrent, s’embrouillent, les magistrats s’arrachent les cheveux, les avocats fulminent les uns contre les autres. On découvrit alors fortuitement des choses bizarres : l’Anglais décédé en 1999 avait engagé une procédure d’inscription foncière…en 2009 ; la société RB, qui n’avait plus d’activités, n’en avait pas moins une hypothèque inscrite sur le titre foncier (en 2007) en garantie d’une dette de 569 000 DH, dette désormais réclamée par une banque, qui demandait la vente du bien immobilier ; lequel bien, on se le rappelle était habité par des personnes totalement étrangères à ces litiges.
Résultat des courses : un ensemble de logements sont occupés depuis des décennies par des personnes ne détenant aucun titre de propriété, au grand dam de celui qui, propriétaire en droit, ne l’est pas en fait !