Idées
Un million de DH cherche preneur…
La comptable du tribunal refuse d’enregistrer le dépôt, au motif que le nom du bénéficiaire n’est pas précisé. Ben oui, et alors ? En fait, le dépôt est effectué en faveur de deux personnes, Larbi S. ou Mohamed k, en fonction des jugements qui seront rendus ultérieurement ! Où est le problème ?
C’est la toute bête histoire d’un million de DH qui ne trouve pas preneur.
Un notaire casablancais enregistre une transaction entre Larbi S. qui vend son terrain à Mohamed K. Les deux parties sont d’accord sur tout : le prix de vente, la superficie du terrain et la date d’entrée en jouissance. A titre de garantie, le notaire conserve une somme d’un million de DH, qu’il doit remettre au vendeur le jour où l’acheteur prend possession effectivement du terrain vendu. Tout se déroule comme prévu : le prix de vente est acquitté, les formalités d’enregistrement auprès de la Conservation foncière sont effectuées… Mais brusquement, le notaire reçoit une convocation pour une audience au tribunal de première instance.
Il demande à son avocat de voir de quoi il s’agit, et apprend que l’acheteur prétend que le terrain vendu est amputé de quelques mètres carrés, qu’il a donc été lésé puisqu’il a acheté et payé en fonction de la superficie annoncée…et figurant sur tous les documents officiels. Il réclame donc auprès des juges que la somme d’un million de DH soit bloquée par le notaire, jusqu’à ce qu’un jugement sur le fond du litige soit rendu. Le notaire, lui, n’y voit aucun inconvénient, mais demeure pris entre deux feux : le vendeur a remis tous les documents, et se trouve en droit de réclamer le montant encore dû, mais l’acheteur s’y oppose. Le notaire ne veut indisposer personne, subodore que les procédures engagées risquent de prendre du temps, et que, lui, sera en permanence harcelé par les deux parties. Sur les conseils de son avocat, décision est prise de consigner la somme d’un million de DH chez le président du tribunal, en faveur de qui il s’en prévaudra, justificatifs à l’appui.
La procédure est banale, simple et ne présente aucune difficulté majeure… Enfin, en principe !
Une demande en référé est donc engagée début août, et l’affaire devrait être réglée rapidement. Effectivement, une ordonnance est rendue vers la mi-août, constatant que le notaire est en possession de tel montant (un million de DH) et ordonnant le dépôt du montant auprès de la caisse du tribunal.
Tout va bien, il ne reste plus qu’à récupérer une copie exécutoire de l’ordonnance, passer régler 1% de taxes judiciaires au profit de l’Etat (au tribunal, tout est taxé), puis remettre la somme en question à l’agent comptable contre un reçu en bonne et due forme.
L’avocat, muni de tous les documents requis, se présente (au sous-sol) auprès de la comptable qui reçoit les dépôts. Première difficulté : elle refuse d’enregistrer le dépôt, au motif que le nom du bénéficiaire n’est pas précisé. Ben oui, et alors ? En fait, le dépôt est effectué en faveur de deux personnes, Larbi S. ou Mohamed K., en fonction des jugements qui seront rendus ultérieurement ! Où est le problème ? C’est trop compliqué pour une fonctionnaire de base qui, soit dit en passant, occupe un poste stratégique puisqu’elle manipule à longueur de journée des sommes d’argent importantes, et souvent en espèces. Mais bon : ce cas dépasse son entendement, et elle renvoie l’avocat chez le greffier en chef du tribunal (au premier étage). Ce dernier étant absent, le juriste est aiguillé vers son adjoint (même étage). Lequel ne voit pas où est le problème puisque le président du tribunal a donné son accord par ordonnance dûment motivée. Il renvoie alors l’avocat chez l’agent comptable en chef afin de dépasser l’écueil dressé par la comptable.
Retour au sous-sol, dans un autre bureau chez le chef-comptable…qui est absent (on est fin août, les fonctionnaires sont encore en vacances, après Ramadan), mais qui a (heureusement) un adjoint qui le remplace.
L’avocat lui soumet le problème, et lui tend l’ordonnance rendue. L’adjoint l’examine longuement, admet qu’en effet pour les bénéficiaires il n’y a pas de problème, on mettra les deux noms, et l’argent ne sera remis qu’à celui qui produira un jugement en sa faveur, après épuisement bien sûr de toutes les voies de recours et vérifications diverses.
Puis il demande à l’avocat, qui est enfin soulagé : «Quelle somme voulez-vous déposer, Maître ?».
Deuxième difficulté, le marathon judiciaire peut à présent commencer !
A suivre…
