Une estimation… hasardeuse des honoraires !

Galant homme, et s’adressant à  une charmante dame, l’avocat indique que pour sa rétribution personnelle, et en guise de provision sur honoraires, il laisse à  Madame la Directrice le soin d’en fixer le montant, s’en remettant à  son expérience en la matière…l’avocat recevra un courriel le remerciant pour ses efforts que, concernant la provision sur honoraires, la somme de deux mille dirhams est à  sa disposition…

La société Y est spécialisée dans la recherche de cadres, pour le compte de grandes entreprises en quête d’embauche. Survient une autre société T qui lui passe commande pour quelque 200 postes, engage les cinq ou six premiers candidats qu’on lui propose puis, arguant de difficultés conjoncturelles, résilie le contrat les liant. S’estimant lésée, la société Y charge son avocat d’entamer une procédure judiciaire qui se soldera après trois années d’efforts, d’audiences, d’enquêtes, d’expertises et de requêtes multiples par un jugement en sa faveur, lui octroyant un dédommagement d’un million de dirhams. Tout va bien, la cliente est satisfaite du résultat et de son avocat, celui-ci est satisfait des honoraires perçus, happy end.

Les mois passent, d’autres procédures sont enclenchées afin de procéder d’abord à la notification, puis à l’exécution du jugement rendu. La première phase se passe sans encombre, mais au moment de l’exécution, on apprend que la société T a relevé appel de l’arrêt de première instance et que l’affaire se trouve désormais au niveau de la Cour d’appel de commerce. C’est donc que (presque) tout est à refaire, car la seconde juridiction, peut aussi bien confirmer la décision rendue en première instance… que la réaménager (par exemple en réduisant les sommes allouées), voire l’annuler purement et simplement : et dans ce cas, «Adieu veau, vache, cochon…» Il s’agit donc d’être vigilant pendant la progression de la procédure en appel, veiller à ce que la forme des mémoires d’appel soit respectée, ne pas oublier de joindre tous les documents utiles, répliquer méthodiquement aux allégations adverses, assister scrupuleusement (et sans déléguer à autrui) à tous les actes de procédure nécessaires (audiences, expertises, enquêtes), rédiger avec soin toute une argumentation juridique, faire des recherches de jurisprudence aussi bien marocaine qu’étrangère, et enfin des rapports courtois et non tendus (voire conflictuels) avec le magistrat, conseiller-rapporteur qui sera chargé de ce dossier. En parallèle à cette procédure sur le fond, la société Y a demandé à son avocat de procéder à des saisies-conservatoires, sur les biens mobiliers et immobiliers de la société T, ainsi que des saisies-arrêts sur ses comptes bancaires, afin de se prémunir contre tout défaut de paiement ultérieur, au cas où la Cour d’appel confirmerait le jugement de première instance. Qui dit saisie, entend d’autres requêtes, d’autres audiences, plusieurs actes de procédure, de multiples déplacements au tribunal de commerce (situé à l’autre bout de la ville), afin de déposer les demandes, en vérifier le résultat, obtenir des arrêts exécutoires, engager un huissier de justice, régler ses émoluments, veiller à ce qu’il ne traîne pas en route : en bref, faire un traçage méticuleux du dossier pour obtenir le meilleur résultat le plus rapidement possible, avec tout ce que cela implique en efforts, coûts, incidences sur le traitement d’autres dossiers, etc.
Comme de coutume, l’avocat adresse à sa cliente une note de frais et honoraires dans laquelle il chiffre le montant  financier des frais à engager pour réaliser tout ce qui a été décrit plus haut, à quelque 3 500 DH. Ceci pour les frais, quant aux honoraires, le juriste, considérant les relations cordiales existant avec sa cliente (depuis le temps que dure la procédure,) adopte une démarche inédite, curieuse et originale… qui n’est pas sans risques ! Galant homme, et s’adressant à une charmante dame, il indique que pour sa rétribution personnelle, et en guise de provision (ou avance) sur honoraires, il laisse à Madame la Directrice le soin d’en fixer le montant, s’en remettant à son expérience en la matière. (Car pour la petite histoire, le but ultime de la procédure engagée est de permettre à la société T de récupérer ses propres honoraires, non réglés par la société Y). Rappelons ici que le montant alloué en première instance avoisine le million de dirhams, et qu’après avoir convaincu un juge en première instance, il s’agit maintenant de convaincre trois conseillers de la Cour d’appel, autrement plus sourcilleux que devant la première juridiction.

Sur la base de tout cela, l’avocat recevra un courriel le remerciant pour ses efforts, lui indiquant que le montant des frais indiqués (bien que différant d’une première estimation) sera honoré afin de permettre aux procédures de progresser, et que concernant la provision sur honoraires, la somme de DEUX MILLE dirhams est à sa disposition… (en lui précisant d’adresser une facture de ce montant en vue du règlement).