Treize années en détention provisoire !

Parfois la Justice s’emmêle les pinceaux, se retrouvant ainsi devant des cas ubuesques, qui en seraient drôles s’ils n’étaient dramatiques.

Parfois la Justice s’emmêle les pinceaux, se retrouvant ainsi devant des cas ubuesques, qui en seraient drôles s’ils n’étaient dramatiques.

Un soir d’été, deux ouvriers décident d’oublier les vicissitudes de la vie quotidienne, en s’offrant un petit gueuleton. Le repas est bien arrosé, et les protagonistes sont de fort bonne humeur. Seulement, voilà qu’au fil du temps, la boisson aidant, la discussion s’envenime, les opinions divergent, le ton monte, les insultes commencent à fuser, et au final les deux amis en viennent aux mains. Banale querelle d’ivrognes qui aurait pu rester sans lendemain, mais ce n’est pas le cas.

Dans le feu de l’action, l’un des deux hommes tombe, sa tête heurte le coin de la table : le voilà mort pour de vrai ! Affolement du comparse qui, du coup, totalement dégrisé, réagit néanmoins sainement, en prévenant le commissariat voisin du drame survenu. Fatale erreur, mais que faire d’autre ?

Le voilà interpellé, puis présenté à un substitut du procureur qui décide de l’inculper d’homicide volontaire, et l’envoie directement en prison. Un juge d’instruction est désigné pour instruire le dossier, et commence ses investigations. Tout ceci prend du temps, le magistrat n’est pas un rapide, et de toute façon, il a également en charge des dossiers autrement plus importants concernant de grosses affaires financières, impliquant des gens influents : le dossier homicide peut donc attendre.

Les mois passent, puis les années, lorsqu’au bout de deux ans et demi le prétendu meurtrier est (enfin) convoqué par le juge d’instruction. Il nie toute intention de meurtre, explique que c’est un accident malencontreux, que lui et le défunt étaient collègues de travail, et qu’il déplore profondément les faits. Mais le juge, qui l’écoute d’une oreille discrète, ne semble pas convaincu : il a tellement vu de coupables jurer de leur innocence sur la tête de leurs enfants, qu’il en est blasé. Par ailleurs, il n’y a aucun témoin de la scène ; il décide alors d’un complément d’enquête, et renvoie l’ouvrier en prison. Au commissariat chargé de l’enquête, le dossier est égaré, l’enquête piétine, les policiers ont d’autres chats à fouetter… Trois autres années s’écoulent, avant que le dossier ne revienne chez le magistrat instructeur, qui entre-temps a changé d’avis, proposant de classer l’affaire sans suite en statuant par un non-lieu. Mais ce n’est pas l’avis du parquet, qui décide de relever appel de cette décision, simple routine du palais de justice (le fait qu’un présumé innocent croupit en prison n’émeut personne). Un deuxième magistrat instructeur est désigné, un fonceur déterminé à y voir clair, et rapidement. En moins d’une année, sa conviction est faite : il ne s’agit que d’un accident regrettable, il convient donc de classer le dossier et libérer le prévenu. Il commence la rédaction de sa décision, mais le brave homme attrape une maladie mortelle, qui l’emportera quelques mois plus tard, avant d’avoir achevé ses conclusions.

Retour à la case départ, il faut désigner un troisième juge d’instruction : ça ne fait jamais que six années, maintenant que l’ouvrier est en détention provisoire. Situation anachronique, qui s’explique néanmoins. Tous les avocats constitués ont fini par abandonner l’affaire, lassés par l’impéritie du système. Le prévenu, lui (un balèze), est devenu un caïd en prison, jouissant de certains avantages, et n’a plus envie d’en sortir : son sort est meilleur que celui de simple ouvrier. Il adopte donc un profil bas, ne demande rien, s’installant dans la durée…et les années passent tranquillement pour tout le monde. L’administration pénitentiaire ne se pose pas de questions : ce n’est pas son rôle, qui est celui de garder les gens qu’on lui envoie. Douze ans se sont écoulés depuis la nuit fatale, l’ouvrier est toujours en détention «provisoire», lorsque, enfin, à l’occasion de l’élaboration de statistiques, un responsable soulève ce cas, estimant qu’il était temps de trancher : coupable ou pas ? Un tribunal est alors rapidement  saisi du dossier avec pour mission d’en finir. Les juges sont bien embarrassés, confrontés à un dossier ancien, sans témoins, une enquête bâclée, un prévenu qui niait au début, avoue tout maintenant, soucieux de rester là où il était.
Mais il faut bien trancher (et surtout justifier la période d’incarcération), alors les juges optent pour une solution intermédiaire, bâtarde mais originale : l’ouvrier est reconnu coupable d’homicide involontaire, puis condamné…à la durée déjà effectuée en prison, soit la bagatelle de treize années en détention provisoire !

Tout le monde est donc satisfait, du moins du côté de l’administration, l’ouvrier, lui, étant contraint (malgré lui), de revenir aux dures réalités de la vie quotidienne !