Plaideurs invétérés

Sans prévenir son client, l’avocat engage une procédure en référé visant à  récupérer un local en déshérence. En deux temps, trois mouvements, le tribunal a ordonné la restitution immédiate du local au propriétaire. seulement, il y a un hic : ce dernier refuse d’en prendre possession. il ne veut pas qu’on lui rende son local, il demande une explusion en bonne et due forme !

On traite souvent du fonctionnement de la justice, des magistrats qui en ont la charge, des experts, avocats ou notaires, qui les assistent, des personnes des tribunaux, greffiers, huissiers, qui ont pour mission de vérifier les procédures, envoyer les convocations ou préparer les audiences. On traite également de l’état des tribunaux, de leur localisation géographique, de leurs équipements ou de leur fonctionnalité. Les commentaires sont parfois critiques, parfois élogieux, rarement neutres, mais toujours ayant trait aux hommes, aux bâtiments ou aux textes formant une législation.

Cependant, il est rarement question des citoyens/contribuables /justiciables, qui forment l’élément moteur de tout le système judiciaire. Car ce sont eux, ces anonymes, qui nourrissent la machine de leurs plaintes, doléances, requêtes, demandes en tous genres ; ce sont eux qui réclament des droits, exigent des réparations, contestent des faits, et alimentent, avec leurs litiges, contentieux et conflits les différents tribunaux !

Or, si parmi ces milliers de plaignants une grande majorité est compréhensive, raisonnable et respecte les décisions de justice, une autre catégorie est totalement différente. Ce sont des plaideurs invétérés, hargneux, connaissant (ou prétendant connaître) le droit sur le bout des doigts et affirmant maîtriser les arcanes tortueuses et subtiles ; en général ces citoyens-là créent plus de difficultés aux juristes (toutes catégories confondues) qu’ils ne font avancer la cause du droit et de la justice.

Ahmed A. fait partie de ces personnes. Il est énervé, teigneux et perpétuellement remonté contre le système judiciaire. «Tous pourris», déclare-t-il souvent. Pour lui les magistrats sont incompétents, les avocats des fainéants et les experts des fumistes. On pourrait à la limite le comprendre, car Ahmed est aussi propriétaire foncier, et il tire une majeure partie de ses revenus, des loyers des nombreux appartements ou locaux commerciaux qui lui appartiennent. Et justement parmi toutes ces propriétés, il y en a une qui lui cause bien des tracas. Il a loué un local commercial à une personne qui y a établi le siège d’une société spécialisée dans le domaine de la climatisation. Si, au début, le loyer était régulièrement acquitté, voilà maintenant plus de six ans que, les affaires ayant périclité, le gérant de la société a mis la clé sous le paillasson, et a disparu dans la nature, sans laisser d’adresse et sans payer les arriérés de loyer encore dus : il y en a pour une somme conséquente, supérieure à 500 000 DH. Depuis, les procédures ont succédé aux procédures, tout a été tenté : requête en vue du paiement d’arriérés de loyer et expulsion, qui a été rejetée pour adresse incomplète (en fait, le greffier avait inversé les chiffres de l’adresse et omis de préciser le quartier) ; autre requête en annulation du contrat de bail : irrecevable, car non basée sur les dispositions du Dahir de 1955 ; requête aux seules fins de paiement : acceptée, le locataire défaillant est condamné à régler la somme de 625 000 DH, au titre des loyers impayés, frais et intérêts de retard et dédommagement pour le préjudice subi. La Cour a fait preuve d’une générosité sans égale, en lui octroyant… 5 000 DH d’indemnités pour le consoler de la perte de plusieurs milliers de dirhams de loyers, et du fait de voir son beau local commercial abandonné et non exploité.
Donc, Ahmed a de bonnes raisons de douter de l’efficacité du système judiciaire qui le fait lanterner depuis 2005, et il ne manque aucune occasion pour le rappeler.

Et puis un jour, durant l’été de l’an de grâce 2012, le miracle se produit. Sans l’en prévenir, étant donné son caractère irascible, son avocat a engagé une procédure en référé, visant à récupérer un local en déshérence. En deux temps, trois mouvements, le tribunal saisi a diligenté une enquête de police, laquelle a rendu un rapport précisant que le bien immobilier en question est abandonné, sale, non exploité ; qu’un avis aux tiers a été placardé durant trois semaines, invitant toute personne concernée à se présenter au tribunal… et que personne ne s’étant manifesté, la Cour ordonne la restitution immédiate du local au propriétaire, et charge un huissier de justice d’en ouvrir la porte et de consigner sur PV tous les objets qui se trouveraient sur place.

Seulement, il y a un hic, et de taille : une fois averti de la teneur du jugement rendu (et quoique en sa faveur), Ahmed refuse mordicus d’en prendre possession et d’en exécuter le contenu : il ne veut pas qu’on lui rende son local, non ; il demande que la Cour prononce une expulsion en bonne et due forme !

Rien ne le fera changer d’avis, le local restera donc fermé et abandonné, et les avocats ont encore de belles et longues audiences devant eux.
Il n’est pire sourd que celui qui ne veut entendre !