« Penser est trop difficile, c’est pourquoi la plupart se font juges »

Bien que présente dans la salle d’audience, la personne appelée à  la barre par la juge ne répond pas. L’avocat s’énerve, signale cette présence à  la juge, lui demandant d’user de son autorité (bafouée), et du policier présent dans la salle, pour demander à  cette dame de décliner son identité, voire de la poursuivre pour outrage à  magistrat. Mais la juge est du genre craintif et peu pugnace. Elle rejette la demande de l’avocat…

C ’est la toute simple histoire de quelqu’un qui croyait résoudre rapidement ses problèmes en ayant recours à la Justice. Il avait simplement oublié que Dame justice n’aime pas être brusquée, et que ses fidèles serviteurs, les juges, aiment prendre leur temps avant de statuer, même lorsqu’il s’agit de cas extrêmement simples.

Mme T., ressortissante étrangère arrivant au Maroc, cherche à louer un appartement à Casablanca. Par le biais d’une agence immobilière, elle trouve ce qui lui convient. Elle est mise en contact avec la propriétaire, et le contrat de bail est signé. Nous sommes le douze du mois, et par commodité le bail prendra effet le premier du mois suivant. Mme T.s’acquitte des sommes demandées : un mois de loyer (8 000 DH) représentant les frais d’agence est réglé à cette dernière; la propriétaire, elle, recevra deux mois d’avance de loyer, en complément d’un mois de garantie, soit 24 000 DH. Tout le monde est satisfait, mais survient un imprévu. Pour des raisons personnelles de dernière minute, liées à l’emploi de son époux et à la scolarité de ses enfants, Mme T. décide de changer d’appartement et de résilier son contrat de bail, chose parfaitement naturelle, prévue et ne posant aucun problème ; surtout que nous sommes le 19 du mois, que Mme T. n’a jamais occupé ni emménagé dans l’appartement loué. Elle s’adresse donc à la propriétaire lui expliquant la situation, se désiste du montant de la garantie, ainsi que des frais d’agence, mais demande le remboursement de deux mois de loyer. Mais, dit le dicton marocain, on ne sort pas du bain comme on y entre. La propriétaire fait la sourde oreille, et ne donne aucune suite. Pour elle, pas question de rembourser quoi que ce soit, un contrat est un contrat. Mme T. consulte son avocat, qui lui assure que le cas est simple, et ne devrait poser aucun problème : il y a bien un contrat conclu entre les parties, comportant une clause de résiliation, avec en sus la non – occupation du local par Mme T., et le fait de dénoncer un contrat qui n’a connu aucun début d’exécution. Les mises en demeure d’usage étant restées infructueuses, une requête aux fins de paiement est introduite devant le tribunal de première instance de Casablanca. Le gag peut commencer.

La magistrate en charge du dossier semble engourdie, et incapable de comprendre l’objet (pourtant simple) du litige. Elle butte sur des détails de procédure, voulant à tout prix suivre une logique …bizarre !

Lors de la première audience, la convocation adressée à la propriétaire revient avec la mention : «Inconnue à cette adresse»… ce qui est normal, la greffière ayant inscrit le numéro 57 au lieu de 75 dans le libellé de l’adresse. Pas de problème, dit l’avocat, recommençons. A la seconde audience, même mention…pourtant l’avocat remarque, incidemment, la présence de la propriétaire dans la salle d’audience, adoptant un profil bas, baissant la tête à l’appel de son nom, et ne répondant pas à l’appel de la magistrate….qui décide de la re-convoquer par courrier recommandé. Troisième audience : les courriers portent la mention «Non réclamé, malgré deux avis», ce qui prouve que l’adresse est bonne ; d’ailleurs, la propriétaire est encore présente dans la salle, signe qu’elle suit la procédure, mais de loin. L’avocat s’énerve, signale cette présence à la juge, lui demandant d’user de son autorité (bafouée), et du policier présent dans la salle, pour demander à cette dame de décliner son identité, voire de la poursuivre pour outrage à magistrat. Mais la juge est du genre craintif et peu pugnace. Elle rejette la demande de l’avocat, appelle encore deux fois le nom de la propriétaire (qui se garde bien de répondre), puis décide sa convocation par huissier de justice. Lequel délivre un PV attestant que la propriétaire habite bien cette adresse, mais est absente, et qu’il n’a pu lui remettre la convocation. L’affaire semble entendue, l’avocat confirme ses demandes, le dossier est mis en délibéré. Il faudra quinze jours d’intense réflexion à la magistrate pour conclure à l’irrecevabilité de la demande, à la surprise générale : les faits sont avérés, le contrat existe, matérialisé par des reçus en bonne et due forme. Sauf que la magistrate a estimé que «la défense du demandeur, malgré plusieurs avertissements, n’a pas fourni l’adresse du défendeur, que celui-ci n’a pu être cité légalement, et qu’il convient, en conséquence, de déclarer irrecevable la demande en paiement ! ».

Circulez, y a rien à voir…si ce n’est l’incompétence totale de l’auteur(e) de cet arrêt : d’avertissements, il n’y en a eu jamais ; et même en cas de défaillance totale du défendeur, la législation a prévu le recours au curateur, via le Parquet et la police; et que, de surcroît, dans ce dossier, l’adresse fournie est la bonne ! Mais comme le faisait remarquer le philosophe allemand Carl Gustav Jung : «Penser est trop difficile ; c’est pourquoi la plupart se font juges» !