Idées
Un mauvais arrangement vaut mieux qu’un bon procès
Le magistrat nomme un expert, fixe ses honoraires. ainsi le montant des honoraires a, dûment et rapidement, été réglé auprès du tribunal. Trois mois après, toujours pas de nouvelles de l’expert… Renseignements pris, on apprendra alors que l’honorable expert est parti faire une longue Omra, où il a été victime d’un quelconque virus, l’obligeant à se dérouter vers l’Europe pour y suivre un traitement médical…

A dil M. entame la construction de sa résidence, et confie les travaux de menuiserie à la société S. Mais très vite, et comme c’est parfois le cas dans des chantiers de construction, la machine se grippe. Le propriétaire constate des imperfections, l’utilisation de bois de piètre qualité, et estime que les factures qui lui sont présentées sont excessives. La société de son côté estime que le chantier est mené selon les règles de l’art, que les défauts relevés proviennent des matériaux choisis par le propriétaire et que les paiements commencent à traîner en longueur. De fil en aiguille, les relations entre les deux parties se détériorent, et Adil engage une procédure judiciaire en réclamant des dommages et intérêts pour le préjudice subi ; il affirme, sur la base d’un rapport d’architecte, qu’il a dû refaire la totalité de la menuiserie et que cela a engendré des frais et dépenses supplémentaires, non prévus dans le devis initial. A l’appui de sa demande, il fournit les plans de la maison concernant la menuiserie, des photographies prises par un huissier montrant les imperfections, ainsi qu’un PV d’un autre huissier, attestant que certains travaux ont dû être refaits en totalité.
La société, de son côté, réplique, rejette en bloc les allégations de Adil, insinuant que celles-ci sont fallacieuses, et ne tendent qu’à exonérer le propriétaire du paiement du reliquat encore dû. Elle produit d’autres photos montrant que certains travaux ont certes été refaits, non pour cause de défauts ou d’imperfections, mais bien parce que le propriétaire a souvent changé d’avis durant la progression du chantier, exigeant, là un changement de cloison, ailleurs le déplacement de portes ou fenêtres, le tout étant bien entendu facturé en travaux supplémentaires. Et pour prouver sa bonne foi, la société S. demande au juge en charge du dossier de bien vouloir désigner un expert assermenté pour observer la qualité des travaux, et fixer le montant des factures non réglées par le propriétaire ; expert dont elle se dit prête à payer les honoraires.
Aussitôt dit, aussitôt fait. Le magistrat nomme un expert, fixe ses honoraires à 4 000 DH, précisant que c’est Adil M. qui doit acquitter ce montant dans un délai de huit jours. Sauf que Adil n’a rien demandé, lui, du moins pas la nomination d’un expert, et n’entend pas payer les frais d’une expertise, demandée par son adversaire, afin de l’aider à étoffer son dossier et appuyer ses réclamations. Il semblerait que le magistrat n’ait pas bien étudié son dossier et a confondu les demandes des deux parties. L’avocat de Adil dépose des conclusions expliquant la méprise, en affirmant que son client ne paiera pas les frais d’expertises, et advienne que pourra. Tactique intelligente, car le magistrat dans ses attendus explique qu’il ne peut statuer dans ce dossier en l’absence d’éléments techniques que seule une expertise peut lui fournir. S’il n’a pas d’éléments suffisants, se dit l’habile avocat, il rejettera en bloc nos demandes, bien sûr, mais aussi celles de la société S. (qui se sont avérées bien plus importantes que celles du propriétaire !) Et donc match nul! Les deux parties argumentant à qui mieux-mieux, le temps que le juge chargé du dossier soit muté ailleurs. Le nouveau juge qui lui succède est rapide et ne tergiverse pas. Il a tout de suite compris la situation, constaté que c’est bien la société de menuiserie qui est demanderesse, et donc répond positivement à sa demande : il récuse l’expert nommé par son prédécesseur, en désigne un second (ramenant au passage les honoraires à 3000 DH), ordonnant cette fois à la société de régler ce montant.
Ainsi, le montant des honoraires a, dûment et rapidement, été réglé auprès du tribunal. Toutefois, et trois mois après, toujours pas de nouvelles de l’expert, et les deux parties s’impatientent. Renseignements pris, on apprendra alors que l’honorable expert est parti faire une longue Omra, où il a été victime d’un quelconque virus, l’obligeant à aller Europe pour y suivre un traitement médical. Et que son retour aux affaires n’est pas pour demain, une collaboratrice se chargeant d’expédier les affaires courantes en attendant la guérison du patron.
Retour donc à la case départ, mais là, une surprise : constatant tous ces événements, et mettant en doute l’efficacité du système judiciaire local, Adil M. et la société ont enterré la hache de guerre, en application du vieux principe, selon lequel un mauvais arrangement vaut mieux qu’un bon procès
