L’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) a lancé un projet d’intégration de l’intelligence artificielle dans les processus d’analyse et de gestion des risques douaniers. Les...
Initié par le ministère de l'Industrie et du Commerce, le projet est mis en œuvre en concertation avec le secrétariat d'Etat chargé de l'Artisanat et de...
L'Administration des douanes et impôts indirects (ADII) lance le programme de coopération internationale AfriDou@ne, tel qu’inscrit dans son Plan stratégique 2024- 2028.
À partir de cette année, et dans le cadre de sa nouvelle stratégie, l’ADII compte intensifier le recours à l’intelligence artificielle dans la lutte contre la...
Cette mesure vise à renforcer la fluidité des opérations de dédouanement des marchandises et à réduire davantage les délais de passage en douane afin de soutenir...
Ce contrôle consiste en une vérification en temps réel, de la suffisance de l’encours dont dispose l’opérateur, lors de la souscription de chaque opération sous régime...
Cette instruction est devenue applicable à compter du 21 février 2024. Elle concerne principalement les volets des "formalités d'admission et de sortie d'entrepôt des marchandises", de...
L'Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) a publié, vendredi, une circulaire apportant des clarifications quant aux modalités de l'exonération de la taxe sur la valeur...
Les opérateurs concernés doivent déposer une demande, conformément au modèle annexé à la circulaire n° 6538/313, reprenant les informations relatives à la transformation envisagée, l'adresse ainsi...
Les importateurs ayant déjà entamé la procédure d'acquisition de biens d'investissement avant l'entrée en vigueur de la loi de finances (LF) de 2024, peuvent bénéficier de...
