Contrat de travail : Avis de Aziz Jallili, Consultant RH

Dans la pratique, beaucoup d’entreprises utilisent un contrat standard qui regroupe généralement quelques clauses imposées par le code du travail (préavis, période d’essai, durée de travail, rémunération et autres avantages…).
D’autres entreprises établissent des contrats inappropriés à leur activité, abusent de certaines clauses ou de la crédulité des futures recrues.
Par conséquent, un candidat  à un emploi doit prêter attention à son contrat de travail au même titre qu’un contrat d’assurance ou autre.
Dans un contrat, il existe des clauses facultatives.

A titre d’exemple, la clause de discrétion permet à l’employeur de mettre, par écrit, à la charge de ses salariés l’obligation de garder confidentiels les renseignements  concernant les activités de l’entreprise qu’ils peuvent recueillir dans l’exercice de leurs fonctions ou en raison de leur présence dans l’entreprise. L’employeur ne peut imposer cette clause qu’aux salariés ayant accès aux renseignements confidentiels, soit en raison de leurs fonctions ou de leur présence dans l’entreprise.

La  clause d’objectifs, qui porte généralement un niveau de chiffre d’affaires à réaliser, est également une condition contractuelle pouvant être défavorable à l’employé si la conjoncture est mauvaise ou si des évènements imprévus se produisent. La non-réalisation des objectifs constituerait en effet un motif régulier de licenciement.
Sinon, parmi les clauses particulières qu’on a l’habitude de voir de plus en plus, on peut citer notamment la clause d’exclusivité qui peut interdire au salarié de travailler pour d’autres employeurs ou de se livrer à des activités concurrentes.

Elle est surtout utilisée dans des secteurs à fort potentiel partagés entre quelques entreprises de la place.
Dans certains cas, une entreprise peut recourir à un type de contrat de prestation de services ou contrat de mission. Il peut être limité dans le temps dans la mesure où la mission est exécutée à l’étranger ou concerne la finalisation d’un projet donné (logiciel à mettre en place, exécution d’un chantier de construction…).

Par ailleurs, on peut également constater d’autres clauses qui peuvent porter préjudice aux candidats comme la clause de non affiliation à un mouvement syndical, la clause de limite d’âge, la clause du célibat… Nombre de ces clauses vont à l’encontre du code du travail. Tout n’est pas défavorable à l’employé qui peut aussi fixer ses conditions comme par exemple la possibilité de pouvoir suivre périodiquement des formations certifiantes pour étoffer son CV et ses compétences.