Transformation des clubs en S.A : Raja, WAC et FAR toujours à la traîne

Les délais de dépôt des dossiers pour l’obtention des agréments se sont poursuivis mais, pour l’instant, la liste des clubs de sport devant dépasser cette étape pour se transformer en S.A n’est toujours pas bouclée. Le dernier délai fixé par le ministère de la jeunesse au 6 septembre 2019 n’a justement pas changé grand-chose à la situation. Selon Rachid Talbi Alami, ministre de la jeunesse et des sports, trois clubs, et non des moindres, manquent toujours à cette liste. Au premier rang, il s’agit des deux grands clubs de Casablanca, le Wydad et le Raja, et aussi du club des FAR. «Le Raja manque à l’appel pour des raisons liées aux actionnaires. Pour le WAC, les raisons de la non-obtention de l’agrément sont inconnues. Le troisième club est celui des FAR. Ce club est exempté de tout ce processus pour des raisons légales», souligne le ministre.

Ce n’est pas une question de taille

Jusqu’à présent, la liste des dix clubs ayant obtenu l’agrément du ministère de la jeunesse et des sports ne change pas (voir encadré). Qu’est-ce qui explique donc ce retard qui pénalise tout le processus? Selon Hamza El Hajoui, vice-président de la FRMF, «ce n’est nullement une question de mauvaise volonté. Le non-respect du dernier délai est lié à des raisons internes ainsi que la non-prise en considération des nouvelles dispositions légales et réglementaires. Cela dit, il est vrai que cela aurait pu aller mieux», déclare le vice-président de la FRMF.

Si le Raja et le WAC sont en retard, des clubs de la deuxième division sont en revanche pionniers dans le processus de transformation. L’Olympique Dcheira (OD), un des dix clubs ayant été agréés par le ministère de la jeunesse, représente un cas très particulier. L’OD a en effet obtenu l’agrément en tant qu’association mono-disciplinaire, grâce à l’indépendance dont jouit la section de football. En 2018, ce club a donc effectué le changement des statuts et a procédé, en collaboration avec la commission du contrôle de gestion de la FRMF, à l’apurement de ses dettes, à la résolution des litiges et à la réalisation d’un équilibre financier.

Une convention type liant les associations aux sociétés créées est en cours de rédaction

Autre exemple, le FUS est le premier et – encore – le seul à avoir décroché ledit agrément en tant qu’association pluridisciplinaire. Ces clubs doivent, quoi qu’il en soit, attendre que la liste soit bouclée afin de pouvoir achever tout le processus. En effet, une fois les sociétés anonymes créées, le ministère de la jeunesse devra publier une convention-type pour permettre la liaison entre les associations actuelles et les sociétés créées. Cette convention doit délimiter surtout les activités relatives au secteur amateur et au secteur professionnel qui sont sous la responsabilité de l’association et de la société anonyme. La durée de la convention est d’une année -saison sportive- renouvelable, sans pouvoir dépasser 10 ans, dit l’article 19 de la loi 30-09 relative au processus de transformation en S.A.

L’élaboration de la convention-type suit un long processus amorcé avec l’entrée en vigueur de la loi citée en 2010 et relancé par un texte d’application en 2016. C’est l’article 15 de cette loi qui oblige toute association sportive disposant d’une section sportive à créer une seule société sportive et en demeurer associée afin de gérer ladite section. Néanmoins, un autre texte de loi entrera en jeu après la création de la société sportive. Cette dernière est en fait régie par les dispositions de la loi n° 17-95 relative aux sociétés anonymes, ce qui compliquera davantage les choses.

FRMF Clubs SA

[tabs]
[tab title= »Les clubs disposant d’agrément du ministère de la jeunesse » id= » »]Jusqu’à nouvel ordre, les clubs dont les statuts ont été approuvés et qui ont été agréés sont au nombre de dix, et ce depuis presque une année. Il s’agit en premier lieu du FUS de Rabat, seul club pluridisciplinaire ayant obtenu l’agrément. Les autres clubs de la première division sont le Difaâ Hassani d’El Jadida (DHJ) qui vient de valider son projet de statuts pour créer une SA, le Mouloudia Club d’Oujda (MCO), le Hassania Union Sport d’Agadir (HUSA), l’Olympique Club de Safi (OCS) et la Renaissance Sportive de Berkane (RSB). En deuxième division, trois clubs ont obtenu l’agrément du ministère : l’Olympique Dcheira (OD), le Racing Athletic Club de Casablanca (RAC) et l’Ittihad Zemmouri de Khémisset (IZK). Le dernier club appartient à la Ligue Amateurs, il s’agit du Stade Marocain (SM).[/tab]
[/tabs]