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Karim Ghellab veut remettre de l’ordre dans le domaine public maritime

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Le ministère de l’équipement s’apprête à procéder à un recensement général de toute l’assiette foncière située dans le domaine public maritime. Il en profitera pour dresser la liste exhaustive de toutes les parcelles de ce domaine qui sont occupées en enquêtant sur l’identité des occupants ainsi que sur la légalité et le statut de l’occupation. Un deuxième volet de l’enquête sera consacré au taux de recouvrement par les autorités compétentes des redevances dues par les occupants du domaine public maritime aux modalités d’apurement des arriérés.

Com’ese

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