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Argent

La fiscalité par produit (actions, obligations, dividendes)

Intérêts, dividendes et plus-values : chaque type de revenu possède une fiscalité particulière. Voici, en résumé, ce que vous devez savoir en la matière.

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Les personnes physiques ou morales réalisant des opérations d’achat et de vente de valeurs mobilières sont soumises à  trois taxes : la taxe sur les produits de placement à  revenu fixe (intérêts), la taxe sur les produits des actions, parts sociales et revenus assimilés (dividendes) et la taxe sur les plus-values.

Cette fiscalité des valeurs mobilières a été revue conformément à  l’article 6 du Dahir n°1-05-197 portant promulgation de la Loi de finances 2006, relatif au livre d’assiette et de recouvrement.
Le tableau ci-après détaille les trois taxes citées ci-dessus par catégorie de détenteur :

NB : sont exonérés d’impôt sur les plus-values les personnes physiques résidentes ou non :
– en cas de donation entre ascendants et descendants, époux, frères et sÅ“urs ;
– si le profit afférent à  la valeur de cession des titres réalisée au cours d’une année civile n’excède pas le seuil de 20 000 DH.

Cette rubrique est la vôtre. N’hésitez pas à  adresser vos remarques, questions et suggestions à  La Vie éco ([email protected]) ou en contactant directement L’école de la Bourse ([email protected])