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Conseiller en investissement financier : Le nouveau cadre présenté par l’AMMC
L’AMMC a organisé une conférence dédiée à la présentation du nouveau cadre réglementaire régissant l’exercice de l’activité de conseiller en investissement financier (CIF), introduit par la circulaire de l’AMMC n° 01/20.
Le document clarifie le champ d’application des activités concernées par le nouveau dispositif, à savoir, d’une part, des activités de conseil aux investisseurs et, d’autre part, les activités de conseil aux entreprises faisant appel public à l’épargne.
Les conditions d’exercice de l’activité de CIF et les procédures d’enregistrement auprès de l’AMMC sont également précisées. Le CIF doit principalement se doter des moyens humains, matériels, organisationnels et financiers adaptés aux activités qu’il exerce ou qu’il envisage d’exercer. Inévitablement, des règles déontologiques et de bonne pratique professionnelle sont appliquées, notamment en ce qui concerne l’identification, la prévention et la gestion des conflits d’intérêts, ainsi que le respect des principes d’équité, de transparence, d’intégrité du marché et de primauté de l’intérêt du client.
L’ensemble de ces règles et principes ont été inspirés des meilleures pratiques internationales, et ont été développés en concertation avec l’écosystème du marché des capitaux.
Durant cette conférence, l’AMMC a annoncé la publication d’un guide sur les CIF sur son site web, pour expliquer les différents aspects du dispositif et les principaux concepts y afférents, et répondre aux questions fréquemment soulevées. Il sera ouvert à une période de consultation publique du 15 mars au 15 avril 2023, afin de recueillir les suggestions des acteurs du marché avant son adoption définitive.
