1,6 million d’hectares à  immatriculer en bloc !

Arriver à immatriculer près de 500 000 ha en bloc et dans une même région, c’est le défi que s’est lancé l’Agence nationale de conservation foncière, du cadastre et de la cartographie (ANCFCC). Dans cette optique, trois grands secteurs d’immatriculation foncière d’ensemble (IFE) sont prévus.

Le premier, totalisant une superficie de 600 000 ha, concerne toutes les zones côtières méditerranéennes. Le second secteur concerne 520 000 ha se situant sur la bande côtière atlantique entre Tanger et Casablanca. Le troisième grand secteur, d’une superficie totale de 500 000 ha, comprend des zones à Agadir, Marrakech, Casablanca et El Jadida. Superficie totale à immatriculer : 1,6 million d’hectares. Coût de l’opération : 450 MDH. «Les conditions d’immatriculation y seront, bien entendu, assouplies», explique Taoufik Cherkaoui, directeur général de l’ANCFCC. Et d’ajouter que, dans les secteurs concernés, l’immatriculation sera gratuite mais obligatoire. Et pour ce faire, il faudrait que le cadre juridique le permette. «Ce qui n’est pas le cas actuellement», souligne M. Cherkaoui. A cet effet, trois projets de loi ont été préparés par les services juridiques de l’agence et se trouvent actuellement au Secrétariat général du gouvernement (cf : www.lavieeco.com).

Seuls 10 % du territoire national sont immatriculés
Les 71 conservations foncières et 53 services des cadastres nationaux gèrent quelque 2,5 millions de titres fonciers, qui, selon le directeur de l’ANCFCC, ne couvrent pas plus de 10 % du territoire national. «C’est bien évidemment un taux de couverture très bas. Nous sommes très loin des taux réalisés par des pays qui nous sont proches, comme l’Espagne, où le taux d’immatriculation frôle les 100%», souligne Taoufik Cherkaoui. Et c’est justement ce qui a poussé l’agence à vouloir développer la démarche de l’immatriculation foncière d’ensemble (IFE). L’ouverture de ce type de secteurs à l’immatriculation est un exercice que l’agence a beaucoup pratiqué ces derniers temps. Sauf que les secteurs traités jusqu’ici étaient beaucoup moins étendus, comme l’explique le directeur de l’agence. L’année 2005 a ainsi connu l’ouverture de 11 nouveaux secteurs d’immatriculation (contre

3 en 2003 et 10 en 2004), couvrant une superficie totale de 21 500 ha dans les régions d’Agadir, Al Hoceima, Béni Mellal, Berrechid, Khouribga, Marrakech, Nador et Ouarzazate. En 2006, ce sont 16 secteurs IFE qui ont vu ou verront le jour, couvrant une superficie de 30 450 ha.