Le projet de loi relatif à la police portuaire au menu du conseil de gouvernement, ce jeudi

Un conseil de gouvernement se réunira jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Saad Dine El Otmani.

Un communiqué du département du chef du gouvernement indique lundi que le conseil entamera ses travaux par l’examen d’un projet de loi relatif à la police portuaire.

Par la suite, il examinera trois projets de décret, dont le premier et le deuxième portent sur le renouvellement de la licence accordée à « Al Houria Telecom » et à « Orbocommaghreb », alors que le troisième est relatif au renouvellement de l’autorisation accordée à « Thuraya Maghreb S.A » et à la modification de son cahier de charges.

Le conseil achèvera ses travaux par l’examen de propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution, précise le communiqué.

Au terme du conseil, le gouvernement tiendra une réunion spéciale dédiée à l’examen des propositions de projets de loi, conclut la source.

(Avec MAP)