Affaires
Une villa vendue deux fois sème le trouble à Safi
Les premiers acheteurs risquent d’être expulsés conformément à une décision de justice, alors que l’ancienne propriétaire a reconnu sa bourde.
Ils s’accrochent à leur bien et ont engagé un marathon
judiciaire aussi bien à Safi qu’à Marseille, où résident
les deux autres parties concernées.
Il est des faits divers qui interpellent et ce ne sont pas toujours les grandes villes qui en ont l’exclusivité. En témoigne un procès qui est encore en cours à Safi. Les Brioulet, une famille française qui avait choisi cette ville comme ville d’adoption, y ont acheté en 1979 une villa de 1 422 m2. Un contrat en bonne et due forme est signé entre la vendeuse, Jacqueline Barlatier, et trois membres de la famille Brioulet. Jusque-là, les choses se passent le plus normalement du monde. Le problème est que les Brioulet vont omettre de s’inscrire comme nouveaux propriétaires sur les registres de la Conservation foncière. Cette méprise va leur coûter très cher.
Alors qu’ils vivaient tranquillement dans leur propriété, qu’ils transformèrent en une demeure moderne, avec dépendances et piscine, un autre fait va avoir lieu, 20 ans plus tard, de l’autre côté de la Méditerranée, plus exactement à Marseille. Il se trouve que l’ancienne propriétaire de la villa de Safi y a élu domicile, après avoir vécu au Maroc jusque dans les années 1960. Il se trouve aussi, autre hasard, qu’un autre natif de Safi, en l’occurrence Jean Levakis, est aussi citoyen de la citée phocéenne. M. Levakis, que nous n’avons pu joindre malgré plusieurs tentatives et dont l’avocat a refusé de commenter le dossier, va approcher Mme Barlatier d’abord pour l’informer que son ancienne propriété est toujours en son nom et qu’elle croule sous d’importantes dettes fiscales qui pourraient lui valoir des ennuis avec les autorités marocaines. Se présentant comme investisseur dans l’immobilier, Jean Levakis va également proposer à la dame de la sortir de cette mauvaise passe. Et la solution est toute simple : contre 150 000 francs (environ 23 000 euros ou
250 000 DH), il achète la villa et s’occupe de tout. La dame, qui sait pourtant avoir vendu son ancienne propriété aux Briolet, va la lui revendre une deuxième fois. Evidemment, elle n’a plus le titre, qu’elle a transmis aux Brioulet. Et là les faits s’embrouillent. On ne sait pas si Jean Levakis l’a fait de son propre chef ou si Mme Barlatier lui a effectivement donné l’autorisation. Toujours est-il qu’il va déclarer la perte du titre foncier. Sur la base des documents qui lui sont fournis pour toute déclaration de perte, et fort du contrat d’achat que va pourtant dénoncer Mme Barlatier devant les tribunaux de Marseille, Jean Levakis va s’inscrire comme nouveau propriétaire de la villa à la Conservation foncière, bien sûr à l’insu des occupants.
Le tribunal de Safi disculpe le deuxième acheteur attaqué pour faux et usage de faux
Tout cela se passe durant l’année 1999, et le sieur Jean Lovakis va intenter un procès aux Brioulet, obtenant un jugement, en 1ère instance et en appel, qui ordonne leur expulsion de la villa qu’ils habitent depuis le jour où ils l’ont acquise. Quand il se présente chez eux pour leur montrer les jugements qu’il a obtenus contre eux, raconte Alain Briolet, un des propriétaires au titre du contrat de 1979, ils pensent qu’il s’agit d’une blague de mauvais goût. En fait, c’était le début d’un long cauchemar, qui dure encore. Quoi qu’il en soit, ils vont commencer par attaquer devant les tribunaux de Marseille. L’affaire est toujours devant les instances judiciaires de la ville phocéenne. Puis à Safi, où ils poursuivent Jean Levakis dans deux procès, l’un au civil et l’autre au pénal pour faux et usage de faux. Il se trouve que le tribunal de Safi vient d’innocenter ce dernier de toutes les charges qui pesaient sur lui. La voie est ainsi ouverte à l’expulsion des Brioulet de leur villa dont ils se réclament les seuls propriétaires légitimes et légaux.
Dans cette douloureuse affaire, s’il ne nous appartient pas de préjuger de la bonne ou de la mauvaise foi des uns et des autres, le coût d’une simple négligence se trouve illustré dans toute son ampleur. Certes, personne n’est censé ignorer la loi, mais l’ancienne propriétaire a reconnu avoir vendu deux fois le même bien. Un marathon judiciaire à épisodes risque de déboucher sur un drame : M. Briolet dit en effet à qui veut l’entendre qu’il sera enterré dans cette villa. A moins que…
Cette villa, achetée une première fois en 1979 et réhabilitée par la famille Brioulet, qui y vit depuis, a été vendue une deuxième fois par l’ancienne propriétaire…
