Epargne-retraite : optimisez vos cotisations pour payer moins d’impôts

Une astuce : souscrire à  plusieurs contrats décalés dans le temps avec des petites cotisations à  adapter selon la durée de placement.
Gagnez sur le taux marginal de l’impôt et adaptez la plus-value au seuil d’exonération de l’IR.

Les conseillers en gestion de patrimoine l’attestent : par son traitement fiscal, l’épargne-retraite est l’un des placements à long terme les plus attrayants. Elle le devient encore plus quand elle bénéficie d’optimisation fiscale.
C’est ce que prouve la simulation que nous vous proposons (voir tableau ci-dessous). Il en ressort qu’investir 1 478 DH par mois pendant 8 ans dans un plan d’épargne-retraite peut générer un gain de 101 548 DH. L’astuce ? Il faut souscrire de petits contrats et revoir les cotisations à la baisse à mesure que la durée d’investissement s’allonge. De la sorte, comme le démontre notre exemple, l’épargnant bénéficie d’un allégement fiscal de taille : l’exonération d’impôt du capital touché en fin de contrat. Explications.
Rappelons que le mécanisme de fonctionnement des contrats d’épargne-retraite prévoit qu’un souscripteur verse périodiquement une cotisation et ce, jusqu’à une limite d’âge de 60 ans. Au terme du contrat, il perçoit un capital ou une rente égale à la somme des cotisations versées, majorée du produit des placements effectués par la compagnie d’assurance.
Il est à rappeler aussi que l’épargne-retraite peut se faire à travers deux produits distincts : l’assurance retraite et les contrats de capitalisation. L’optimisation que nous proposons porte sur le premier type de contrat. La précision est de taille car ces deux types ne donnent pas droit aux mêmes avantages fiscaux. Il faut donc être vigilant d’autant plus qu’il n’est pas évident de faire la distinction entre les deux. A cet effet, il est préconisé de s’assurer au moment de la souscription que mention est faite sur le contrat qu’il s’agit bien d’une assurance retraite.

La cotisation est à fixer selon le barème de l’IR
Pour ce qui est du traitement fiscal des contrats d’assurance retraite, ceux-ci donnent droit d’une part à la déduction des primes versées du revenu imposable ainsi qu’à un abattement de 40% sur la prestation au terme du contrat pourvu que le contrat court sur une durée supérieure ou égale à 8 ans et que les prestations soient servies au bénéficiaire à partir de l’âge de 50 ans révolus.
Partant, les contrats d’assurance retraite offrent des possibilités d’optimisation fiscale sur deux plans. S’agissant des cotisations d’abord, «il faut se greffer sur le barème de calcul de l’IR pour maximiser ses économies d’impôt», préconise Amine Zine, professeur de fiscalité à la Faculté des sciences et techniques économiques et sociales à Rabat. Concrètement, il s’agit de déterminer la part du revenu à investir dans l’assurance retraite de manière à profiter le plus des déductions fiscales.
Un exemple chiffré pour mieux comprendre. Considérons le cas d’un salarié percevant 170 000 DH annuellement. Selon le barème actuel de l’IR, 20 000 DH seront soumis au taux marginal de 40%. Si cette même part est cotisée dans une assurance retraite, c’est 20 000 DH qui échappent au taux marginal de 40%, tout en sachant que le taux maximal d’imposition appliqué au dit salarié sera de 38%. Cet arbitrage est tout aussi intéressant pour les tranches intermédiaires de l’IR. Le tout étant de déterminer dans chaque cas sa cotisation de manière à la faire prélever sur les tranches du barème de l’IR les plus lourdement taxées.
Pour ce qui est des possibilités d’optimisation offertes sur les prestations de fin de contrat, rappelons qu’une fois le contrat arrivé à terme, l’assureur applique un abattement de 40% au capital valorisé (somme des cotisations versées et des intérêts générés par le contrat) et fractionne le tout en quatre pour déterminer la base de calcul de la retenue à la source. Le résultat est soumis à la grille d’imposition de l’IR.
L’astuce donc est de maintenir la base de calcul de la retenue à la source dans la tranche exonérée de l’IR. C’est justement ce que permet la cotisation mensuelle optimale proposée (1 478DH).
En effet, au terme de 8 ans d’épargne, le contrat considéré assorti d’un taux de rendement de 6,66% aboutit à une prestation de fin de contrat égale à 186 670 DH. Traitée par l’assureur pour le calcul de la retenue à la source à appliquer, comme expliqué plus haut (abattement de 40% et division par 4), ce montant est ramené à 28 000 DH. Autrement dit le seuil d’exonération de l’IR.
A l’issue du contrat, le souscripteur se retrouve donc avec un gain de 101 548 DH provenant de l’intérêt servi par l’assureur et des économies d’impôt dégagées sur les cotisations.  
A noter que si l’épargnant souhaite investir davantage, il est préconisé de souscrire plusieurs plans d’épargne-retraite afin de ne pas faire dépasser au capital servi en fin de contrat le seuil d’exonération de l’IR. Bien s’assurer toutefois que les contrats ne tombent pas à échéance la même année.