Douane : le contrôle a rapporté 3,6 milliards de DH en 2018

Ce montant a pratiquement doublé durant les huit dernières années, souligne l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) dans son rapport d’activité de l’exercice 2018.

Les différents types de contrôles douaniers ont généré, en 2018, des droits et taxes additionnels d’environ 3,6 milliards de dirhams (MMDH ), selon l’ADII.
Ce montant a pratiquement doublé durant les huit dernières années.

Le contrôle de la valeur est la principale source d’alimentation des recettes additionnelles, avec une part de près de 80%.

Le renforcement des contrôles basés sur les nouvelles technologies, notamment pour les opérations d’import et les déclarations des produits soumis à la Taxe Intérieure de Consommation, contribue ainsi à l’augmentation des recettes douanières. Cette approche s’inscrit dans le cadre de la vision stratégique de l’ADII qui privilégie le recours aux contrôles intelligents et non intrusifs, basés sur l’analyse des risques.

Par ailleurs, le rapport fait également ressortir que le recoupement des données échangées électroniquement avec les principaux partenaires de l’administration, a permis de renforcer davantage la lutte contre la fraude fiscale.

Ainsi, l’échange informatisé des données avec la DGI a abouti, en 2018, au recouvrement de plus de 125 millions de dirhams (MDH). A l’origine de ces résultats importants, l’implication active des agents douaniers dans l’exercice de leurs différentes prérogatives, mais également l’effet conjugué de plusieurs actions de modernisation et de renforcement du contrôle, fait remarquer l’ADII. Il s’agit de la création d’une Brigade nationale des Douanes qui a la charge d’intervenir en soutien des équipes de lutte contre la fraude commerciale, du renforcement des moyens mis à la disposition de la cellule nationale de ciblage et qui a permis de conclure des affaires remarquables ayant engendré durant l’année 2018 des recettes additionnelles recouvrées d’environ 77 MDH, et de l’encouragement du règlement transactionnel, notamment des affaires contentieuses datant de plusieurs années.

Au volet des mesures fiscales génératrices de recettes, l’ADII indique que le rétablissement du taux de 2,5% sur le beurre, après une période de suspension qui a duré 11 ans, a permis de réaliser 18 MDH de recettes additionnelles au cours de l’année 2018, tandis que le rétablissement, en juillet 2017, de la perception du droit d’importation au taux de 40% sur les lentilles et les pois chiches a généré, durant l’exercice précédent, des recettes de 126 MDH pour le premier produit, en progression de 203% par rapport à 2017, et de 52,7 MDH pour le second.

A noter que les recettes douanières ont dépassé la barre des 100 milliards de DH en 2018, atteignant 100,8 milliards, soit une hausse de 6,4% en glissement annuel.

(Avec MAP)