De la notion de responsabilité envers autrui

La Loi la résume en disposant que tout fait, ou action de l’homme, ayant causé des dommages à autrui, implique la responsabilité de son auteur. Et dans ce cas, ouvre la voie à un dédommagement. Les dispositions juridiques sont donc claires. Ce qui l’est moins, c’est l’application du concept dans la vie quotidienne…

La notion de responsabilité est aussi ancienne que le droit lui-même. La loi la résume en disposant que tout fait, ou action de l’homme, ayant causé des dommages à autrui, implique la responsabilité de son auteur. Et dans ce cas, ouvre la voie à un dédommagement. Les dispositions juridiques sont donc claires. Ce qui l’est moins, c’est l’application du concept dans la vie quotidienne. Prenons quelques exemples concrets. Des milliers de personnes se déplacent quotidiennement à bord de nos fameux taxis blancs (ou verts, ou bleus selon les régions). C’est bien commode, pas très luxueux, mais à des tarifs abordables. Sauf que, on ne sait pas très bien qui est responsable en cas de sinistre, et les tribunaux eux-mêmes peinent à trancher dans ce genre de contentieux. Car pour qu’une assurance puisse indemniser des victimes, encore faut-il déterminer qui est le responsable du sinistre.

Dans ces affaires, on trouve d’abord, bien sûr, le chauffeur du véhicule, auteur de l’accident. Certes, il conduisait et se trouve être le responsable direct des faits, mais en droit, il y a aussi le responsable civil. Est-ce le propriétaire du véhicule ? Est-ce le détenteur de la licence de transport ? Ou celui qui la lui a louée pour exercer cette activité ? Les compagnies d’assurance cherchent toujours ce responsable civil qui a souscrit une assurance, mais dans la réalité, ce dernier essaye toujours de s’exonérer de ce qu’on lui impute. Ceci pour ce qui concerne les contentieux automobiles.

Il y a plus curieux encore. Quiconque séjourne dans un hôtel au Maroc trouve, à l’intérieur de sa chambre, un petit avertissement, qui, personnellement, m’a toujours hérissé. Il y est indiqué que «l’établissement n’est pas responsable, en cas de perte d’objets dans les chambres. Prière de déposer vos objets de valeur auprès de la réception». Grosse interrogation : «où avons-nous mis les pieds» ? En fait, ce petit panneau est inutile, mensonger et inapproprié. Et ce genre d’incidents ouvre la voie à des débats sans fin. Juridiquement, il n’y a aucun doute, l’établissement est bien responsable de ce qui se passe dans ses murs. C’est lui qui embauche du personnel, lequel par le fait de la subordination hiérarchique, fait circuler la responsabilité à divers échelons. Si un objet disparaît dans une chambre, on ne va pas soupçonner ou accuser le directeur de l’établissement. Mais c’est lui qui engage le personnel, et se trouve donc responsable de lui et de ses actions. Ce qui n’est pas toujours une sinécure. Prévenir dès l’arrivée du client que l’on n’est pas responsable de ce qui peut arriver dans la chambre n’incite pas forcément à avoir envie de rester, ni de prolonger son séjour !

Dans un autre registre, les gens ignorent aussi qu’ils sont responsables envers autrui, de tout préjudice causé aux tiers par un animal ou un objet dont ils ont la garde. Et pour le cas des animaux, direz-vous, la chose est simple : un chien domestique qui mord quelqu’un engage la responsabilité de son maître. Mais pour les objets? Le principe est le même, et on ne soupçonne jamais comment un objet peut occasionner des dégâts. Cela va du simple pot de fleurs tombant du troisième étage sur un pare-brise. Ce qui est regrettable, certes, sans plus. Car quand le même pot de fleurs atterrit sur la tête d’un passant, cela devient plus sérieux. On était assis dans son bureau à des kilomètres de là,…et on se retrouve poursuivi pour homicide involontaire, ou encore, coups et blessures ayant entraîné une IPP de… Les juristes savent toujours trouver les termes mélodieux pour designer les pires catastrophes.
On s’aperçoit alors qu’il ne suffit pas d’être vigilant au volant, respectueux des lois et règlements pour que tout aille toujours très bien. On oublie souvent que nous manipulons des objets à longueur de journée, et qu’il convient de demeurer vigilant car l’on est responsable civilement et pénalement des dégâts que ces «choses» inanimées peuvent produire. Un cas d’école se profile déjà sur la question des responsabilités, et les juristes suivront avec attention l’enquête sur l’incendie de la Cathédrale de Paris.