Provision insuffisante…

M. B. est un homme charmant, commerçant de son état. De par son activité, il reçoit en guise de paiement des chèques, des espèces ou parfois des effets de commerce, communément nommée «traites». Or l’une des dernières lui a été retournée impayée, pour cause de provision insuffisante. Ses appels et réclamations n’ayant servi à rien, il confie le dossier à son avocat. Il s’agit quand même d’une somme rondelette, 75000 DH exactement. L’avocat engage les procédures ad hoc : mise en demeure recommandée, sommation d’huissier, dépôt des requêtes en fin de paiement. Quelques audiences sont rapidement expédiées et en moins de deux mois (ce qui est assez rapide), le tribunal de commerce rend un jugement, condamnant le débiteur à régler la somme de… 75 000 DH pile. Exit les frais de justice, d’avocat, d’huissier ; pfuiiitttt pour le dédommagement… ! J’ouvre ici une parenthèse pour signaler l’aversion profonde de nos juges  pour tout ce qui est réparation du préjudice, qu’il soit moral ou matériel.

En général, jamais un magistrat marocain ne condamnera un débiteur à régler des dommages et intérêts… un peu comme si c’était le juge qui allait la régler lui-même, une aberration de notre système juridique. Une de plus.

L’avocat fait diligence pour ce qui est de la notification, puis des procédures d’exécution. L’huissier mandaté connaît son métier, et, en quelques jours, le jugement est exécuté, et la somme en question déposée au greffe du tribunal. L’avocat dépose les demandes nécessaires, jointes des pièces justificatives, afin de récupérer l’argent et le remettre à son client. Celui-ci s’impatiente, comme souvent les clients des avocats, ne comprenant pas que le processus de récupération des fonds est toujours lourd, lent et complexe. L’Etat (par le biais de ses agents comptables, ordonnateurs des dépenses et autres contrôleurs financiers) ne lâche jamais un sou, sans être sûr, et archi sûr de bien le remettre à qui de droit. (Petite précision: en général les agents comptables des administrations brassent beaucoup d’argent, et en cas d’erreur, outre le risque pénal, ils remboursent  eux-mêmes les montants évaporés…) Finalement, les fonds sont débloqués, après un dernier passage par les caisses du Barreau, et notre avocat fixe rendez-vous à son client pour clore le dossier. Le jour dit, en son cabinet le juriste remet à son client un chèque de 70000 DH, accompagné d’une note de frais et honoraires, et lui demande de signer un reçu, comme c’est la coutume. Sauf que le client refusa tout net, et explosa, un peu comme le Vésuve qui entre en éruption… Il se mit à expliquer que cette note honoraire était excessive, qu’il ne s’y attendait pas, que c’est une tromperie, du vol ! Il s’excita progressivement, haussant le ton, parlant d’escroquerie organisée, débitant des grossièretés à l’égard de toute la profession d’avocat ; l’escroquerie laissa la place à l’arnaque pure et simple, à la malversation volontaire, et c’est finalement en criant et gesticulant qu’il accusera le juriste de malhonnêteté pure et simple. Précisons qu’entre ce moment précis et le début de la procédure, l’avocat n’avait touché aucun sou, et a même engagé quelques menus frais pour faire avancer son dossier; sans compter les taxes judiciaires réglées pour toutes requêtes. 

Mais de tout ceci, le client n’avait cure : en fait c’était tout simplement une habitude ancrée profondément en lui, en ses gènes, en son esprit, une mentalité consistant à toujours tout négocier, en tous lieux, avec quiconque, pour toutes sommes… Il voulut alors se faire physiquement menaçant, mais le juriste ne se laissa pas impressionner et coupa court à cette tentative, lui rappelant la Loi, et poliment, menaçant à son tour d’appeler la police. Effrayé par cette perspective, il finit par céder, mais cette histoire montre à quel point des gens charmants, aimables et cultivés, peuvent en une seconde devenir des êtres frustres, idiots et stupides !