Documents d’urbanisme : où en sont les principales villes marocaines

Les SDAU de Meknès et Kénitra atteindront l’avant-dernière phase des orientations à  la fin de l’année. Ceux de Nador, Agadir, Taza, Al Hoceima et Oujda seront homologués au quatrième trimestre. La moitié des 34 plans d’aménagement de Casablanca devrait être opposable d’ici fin 2013.

Souvent critiqué pour le retard pris dans l’homologation des nouveaux documents d’urbanisme au niveau national, le ministère de l’habitat semble bien décidé à prendre le taureau par les cornes. Le département de Nabil Benabdellah envisage en effet d’homologuer jusqu’à 120 plans d’aménagement et schémas directeurs d’aménagement urbains (SDAU) sur l’année en cours. Pour apprécier ce chiffre, il faut rappeler que 80 documents sont validés en moyenne chaque année et seulement 71 et 85 documents ont pu être homologués respectivement en 2011 et 2012. Le ministère est en bonne voie pour parvenir à son objectif puisque 60 documents ont pu être validés depuis le début de 2013.
Le renouvellement des documents d’urbanisme d’une zone donnée nécessite en premier lieu l’élaboration d’un SDAU fixant les grandes orientations pour l’espace concerné pour une durée de 25 ans pendant lesquels le document sera en vigueur. Cela se fait habituellement en trois phases. D’abord le diagnostic où un état des lieux de la zone est dressé avec une identification des espaces sujets à problèmes. Ensuite, des orientations sont formulées pour préciser la destination des différentes zones du territoire.

Les documents de plusieurs villes en sont à l’une ou l’autre de ces deux étapes. Les SDAU de Meknès et Kénitra devraient parvenir à la phase orientation à la fin de l’année, sachant que les diagnostics qui s’y rattachent sont bien avancés. Le SDAU de Marrakech pour lequel les travaux ont débuté en juin dernier en est encore à la phase du diagnostic, sachant qu’au vu de son ampleur, des travaux ont été entrepris en amont pour l’élaboration du document. Pour Agadir, le diagnostic a déjà été finalisé et un rapport définitif sur les orientations devrait être livré ce mois de juin. «En général, les deux premières phases sont les plus lourdes et une fois achevées, les étapes ultérieures se déroulent rapidement», précise-t-on auprès du département de tutelle. 

Justement, la suite de la procédure porte sur les concertations réglementaires pendant lesquelles les avis des parties prenantes (autorités locales, départements ministériels…) sont débattus pour que le schéma d’urbanisme puisse être homologué. Les concertations se font d’abord en commission de suivi centrale puis locale pour clore sur des délibérations communales.

A ce niveau, le SDAU d’Agadir devrait être examiné en comité central de suivi au plus tard en décembre.

Des plans d’aménagement unifiés pour Tanger et Rabat

Avant cela, se tiendra ce mois de juin le même comité central de suivi pour le schéma de Nador qui revêt une importance particulière en raison des investissements prévus dans la zone (aménagement de la baie de Marchica, le complexe portuaire Nador West Med…). Pour leur part, les SDAU de Taza et Al Hoceima ont déjà passé l’étape des comités central et local de suivi et ils devraient être versés dans les délibérations communales à la fin de ce mois de juin au plus tard. Ce faisant, ils rejoindront le SDAU d’Oujda qui en est déjà à l’étape des délibérations communales.

Agadir, Nador, Taza, Al Hoceima et Oujda…, les SDAU qui en sont aux concertations réglementaires devraient être homologués au quatrième trimestre de 2013, espère-t-on au ministère de l’habitat. Une fois cette étape franchie il s’agit de s’attaquer aux plans d’aménagement qui déclinent les orientations globales du SDAU au niveau des arrondissements des villes. A leur tour, ces plans obéissent à un circuit d’adoption défini : comité technique local (CTL), enquête publique, comité central et enfin homologation.

Parmi les plans d’aménagement les plus attendus au niveau national figurent ceux de Casablanca. Le SDAU de la ville qui a été homologué en 2007, déjà, a donné lieu jusqu’à présent à 6 plans d’aménagement homologués : Hay Hassani, Sbata, Ben M’Sick, Sidi Othmane, Hay Moulay Rachid et El Mansouria. Sept autres plans sont en cours d’examen en comité central ou en voie de l’être sans compter quelques plans qui sont soumis actuellement à l’enquête publique. En tout, la moitié des 34 plans d’aménagement dont doit disposer Casablanca pourra être opposable d’ici la fin de l’année, étant à préciser qu’un plan d’aménagement commence à produire ses effets dès que la phase d’enquête publique est clôturée. En marge de toutes les villes, Tanger et Rabat ont opté pour une formule de plan d’aménagement unifié. Celui-ci combine en un seul document SDAU et plans d’aménagement. Le recours à cette voie offre l’avantage de la rapidité en matière de procédure. S’agissant du plan unifié de Rabat, celui-ci a été examiné en CTL en février dernier. Les plans de Harhoura, El Menzeh, Sidi Yahya Zaër et Ain Atiq sont eux aussi passés en CTL ces derniers jours. Et d’ici octobre, le plan de Salé sera à son tour versé auprès de ce type de comité. Pour ce qui est de Tanger, après des soucis de prise de vue aériennes rencontrées en début de procédure, l’élaboration du plan unifié en est à la phase des variantes d’aménagement.