Banques participatives : l’audition des candidats a commencé

Le but est d’approfondir et de mettre à l’épreuve les éléments avancés dans les dossiers de candidature. Quatre circulaires en préparation pour compléter l’arsenal juridique et permettre le démarrage des premières banques islamiques en septembre.

Bank Al-Maghrib commence à auditionner les candidats à un agrément de banque participative. Il s’agit pour l’institution d’échanger avec les établissements sur les rangs pour, entre autres, approfondir et mettre à l’épreuve les éléments avancés dans leurs dossiers de candidature. Ceux-ci sont entre les mains de BAM depuis le 16 novembre dernier (dernier délai pour le dépôt). Chaque dossier tenant sur plusieurs milliers de pages, les points à discuter ne manquent pas. Il faut dire que la vingtaine de demandeurs locaux et étrangers qui se sont manifestés ont dû présenter leurs projets dans les moindres détails ainsi que l’impose une circulaire de BAM sur les conditions d’agrément que nous avons déjà pu détailler dans ces colonnes. La banque centrale réclame des informations poussées sur les apporteurs de capitaux des futures banques islamiques, leurs équipes dirigeantes ou encore les plans de développement qui seront déroulés.

Ce souci d’étudier dans le détail ces demandes est de rigueur à chaque fois qu’il est question de l’agrément d’un nouvel opérateur, le but étant de s’assurer de sa valeur ajoutée pour le marché. Du reste, BAM veut faire en sorte que la greffe prenne cette fois, après la première expérience infructueuse des solutions alternatives remontant à 2008.

L’arsenal juridique devrait être prêt début juin

Au train où vont les choses, les agréments devraient être accordés au mois de juillet, prévoit-on au sein de BAM. Le dernier mot revient précisément au comité des établissements de crédit. Entretemps, l’institution doit faire adopter quatre circulaires incontournables pour les futures entités. La première devrait détailler les caractéristiques de tous les produits qui seront proposés (Mourabaha, Ijara…). Une seconde circulaire traitera des dépôts d’investissement. Ceux-ci constituent la principale source de dépôts pour les banques participatives. Ils sont collectés auprès de la clientèle pour financer des projets et peuvent ainsi générer une rémunération pour la clientèle selon les résultats des investissements effectués. Vient ensuite un troisième texte encadrant les fenêtres de service que les candidats peuvent créer au sein de leur organisation existante au lieu d’implanter un établissement dédié. Le dernier texte porte sur la procédure de mise en conformité des banques participatives et de leurs activités aux avis du Conseil supérieur des oulémas (CSO). Tout cet arsenal juridique devrait être prêt début juin, selon les plans de BAM, qui n’est toutefois pas seul maître à bord lorsqu’il s’agit d’homologation de textes. Avec tout cela, les premières banques participatives devraient prendre place en septembre.