Que nos juges montent à  l’assaut de la citadelle !

Pour que la Justice aide au décollage du pays, rassure le citoyen et les
investisseurs,
deux conditions sont à remplir : création perpétuelle de
la loi grâce au débat et à la jurisprudence
et que nos juges fassent preuve de caractère, d’audace et de modernité.

Au hasard de mes lectures, j’ai retrouvé un texte du juge Oswald Baudot dont tous les étudiants de droit post 68 doivent encore se souvenir. Cette Harangue à des magistrats qui débutent était destinée à une promotion de nouveaux magistrats et censée les sensibiliser à la réforme de la justice française en chantier à l’époque. L’appel, qui avait fait scandale, reste d’une actualité et d’une universalité troublantes. Nos vénérables magistrats devraient relire et méditer ce curieux document.
L’évocation de ce texte s’inscrit dans les préoccupations actuelles de notre pays. Les observateurs nationaux et étrangers, les instances financières internationales, les responsables à tous niveaux, les politiciens toutes tendances confondues s’accordent sur la nécessité pour le Maroc de disposer d’une justice indépendante et plus efficace, à la mesure de ses ambitions politiques, économiques et sociales. Aussi, ce texte m’inspire-t-il quelques remarques sur la justice de notre pays. Ces réflexions n’ont ni l’ambition ni l’impertinence de porter un jugement de valeur sur la manière dont la justice s’acquitte de sa mission. Elles prétendent simplement contribuer au débat sur un sujet qui concerne et intéresse tous les citoyens.

La justice, une création perpétuelle
«La justice est une création perpétuelle; la loi s’interprète», écrivait le juge Baudot avant de conseiller aux futurs magistrats de sortir des sentiers battus s’ils voulaient être un peu utiles. Si nos magistrats pouvaient considérer avec bienveillance ces deux conseils, nombre de blocages de notre société sauteraient d’eux-mêmes sans que cela donne lieu à des débats byzantins. La loi, même élaborée dans les conditions les plus adéquates, ne colle jamais à la réalité quotidienne. Elle est toujours en retard d’un événement ou d’un phénomène social. Le juge vit dans cette réalité, il connaît la loi. Il peut et il doit l’appliquer à cette réalité.
Le juge Baudot me fait penser à cette génération de magistrats français des années 70 qui ont réussi à donner à la justice française un visage humain, humaniste, humanitaire même. L’un a condamné un patron à la suite de la mort d’un ouvrier sur un chantier dans un accident de travail. Un autre a invoqué le principe de nécessité pour relaxer une femme coupable d’avoir volé de la nourriture dans une grande surface pour fêter Noël avec ses enfants. On a parlé alors de juges «rouges» alors qu’il s’agissait de juges simplement «nouveaux».
Je repense encore au juge italien Falcone qui a fini, victime ensanglantée de son désir de faire appliquer la loi à tous, aussi puissants soient-ils. Ses opérations mani pulite («main propre») ont fait trembler aussi bien les pontes de la mafia que les politiciens véreux.
Des juges égyptiens prennent parfois des décisions très courageuses, au moment même où certains de leurs confrères alimentent le flot des positions obscurantistes.
Les médias contribuent à faire connaître et à exposer les prises de position de ces magistrats quand ceux-ci n’organisent pas eux-mêmes leur médiatisation.
Chez nous, la justice et les hommes qui la servent restent discrets, trop discrets peut-être. Pourtant, leur rôle demeure aussi colossal que mal connu et, pour cette raison même, mal reconnu. Les décisions de nos tribunaux ne donnent pratiquement pas lieu à débat. Au niveau universitaire, le commentaire d’arrêt semble être passé de mode, sûrement du fait des difficultés techniques et intellectuelles qu’il soulève. Avouons que la disparition du Recueil des arrêts de la Cour suprême a contribué à cette situation.

Nos juges disposent d’un arsenal de textes pléthorique, garde-fou que d’autres pays nous envient
Nos juges semblent tétanisés devant l’énormité de la tâche qui leur est dévolue. Des conditions objectives contribuent en effet à freiner l’ardeur des plus enthousiastes : moyens humains et matériels limités… Mais à ce sujet, je crois me souvenir que la juge Eva Joly, spécialiste française des grandes affaires financières, avait payé de ses deniers l’ordinateur portable sur lequel elle travaillait au bureau. Exemple à suivre, peut-être.
Les juges marocains ont un avantage extraordinaire sur leurs collègues d’autres pays, parfois plus développés. Ils disposent d’un arsenal de textes pléthorique. L’usage qui en est fait n’est peut-être pas le plus judicieux, mais ce raz-de-marée législatif et réglementaire constitue un garde-fou que bien des pays nous envient. Les juges marocains doivent bénir le législateur qui leur balise la route en segmentant leur compétence. Tout un pan du droit français est l’œuvre des juges ; le droit anglo-saxon doit également beaucoup à la jurisprudence. Rappelons-nous l’importance des cadis dans les grands moments de l’histoire arabo-musulmane.
Pierre angulaire de toute démocratie, la justice n’est pas l’unique levier pour le décollage d’un pays comme le nôtre. Pourtant, les investisseurs se manifesteront si leur confiance est acquise. Les citoyens évolueront normalement s’ils sont assurés que leurs droits les plus élémentaires sont garantis.
«Vous entrez dans une profession où l’on vous demandera d’avoir du caractère», rappelle le juge Baudot aux magistrats novices. Nos juges aussi doivent faire preuve de caractère, se montrer audacieux, modernes.
L’ère est révolue où les métiers de la justice étaient réservés à une classe sociale déterminéke, formée dans les facultés étrangères. Nos juges actuels sont les enfants du peuple, ex-étudiants d’amphithéâtres surpeuplés, lauréats des concours très sélectifs. La méconnaissance de la réalité de leur pays ne peut leur être reprochée, et encore moins leur amour pour lui et pour ses symboles. Et les occasions ne manquent pas à nos vénérables magistrats de se montrer dignes du rôle que le pays attend d’eux.