Internet, le refuge des médisants

Si les injures publiques, diffamations ou autres propos mensongers, publiés par voie de presse sont prévus et réprimés par la loi, en l’occurrence les dispositions du code pénal, on relève qu’aucun texte précis n’encadre ce qui se passe sur le net.

Dans un récent éditorial de La Vie éco, l’auteur stigmatisait le flou qui règne en matière d’information sur Internet, et constatait avec amertume : «Après cela, allez vous défendre quand votre réputation est écornée…». Le but de cet éditorial était de souligner l’impunité de ceux qui, sur la toile, se permettent de relayer des ragots, rapporter une rumeur ou affirmer des contrevérités, le tout sous couvert d’anonymat.

En effet, si les injures publiques, diffamations ou autres propos mensongers, publiés par voie de presse sont prévus et réprimés par la loi, en l’occurrence les dispositions du code pénal, on relève qu’aucun texte précis n’encadre ce qui se passe sur le net… et les déviations sont légion, comme en témoigne le cas suivant.

A Casablanca, des dizaines d’établissements sont consacrés à l’enseignement supérieur : il y a les grandes écoles de commerce, les instituts proposant une palette diversifiée de cursus universitaires, ou encore des petites structures. En général, le personnel enseignant est compétent, les locaux bien tenus et les programmes d’enseignement bien suivis et appliqués avec conscience, sous le contrôle du ministère de l’éducation nationale qui n’hésite pas à sanctionner les établissements qui ne respectent pas le cahier des charges imposé. Certains de ces établissements réalisent des chiffres d’affaires importants, et dégagent même des marges non négligeables, alors que d’autres doivent jongler avec leur trésorerie pour survivre.

L’un de ces établissements est fonctionnel depuis plus d’une décennie, porté par une équipe pédagogique qui ne ménage pas ses efforts. Plusieurs dizaines d’étudiants y ont suivi leur formation, et bon nombre d’entre eux ont trouvé un emploi à la fin de leur cursus, aidés en cela par le directeur des études qui, grâce au réseau qu’il a constitué, a facilité l’embauche de plusieurs de ses étudiants, auprès d’organismes les plus divers, aussi bien publics que privés.

Cet établissement ne roule pas sur l’or, mais jouit d’une réputation honorable sur la place, tant pour la personnalité chaleureuse de son fondateur (un jovial docteur en économie) que pour l’ambiance cordiale et correcte qui y prévaut.

Donc tout allait relativement bien, jusqu’au jour ou Internet attaqua !

En ouvrant le site web de son établissement, le directeur fut surpris de constater qu’il était systématiquement  réorienté sur un autre site, où l’institut qu’il dirigeait était systématiquement dénigré. Un auteur anonyme laissait croire qu’il avait été étudiant chez X…, et que cette institution n’était qu’une vaste fumisterie ; il décrivait des locaux poussiéreux, un personnel incompétent, des professeurs toujours absents, un manque de matériel informatique. Pour faire bonne mesure, ses propos devenaient peu à peu injurieux, voire agressifs ou obscènes.

Un informaticien fut appelé à la rescousse, mais il n’avait pu que constater l’étendue des dégâts : à chaque nouveau site web ouvert par l’établissement, se substituait peu après un autre site où on le discréditait, coups de rumeurs, ragots et autres mensonges en tous genres. Quiconque se branchait sur le site pour avoir des renseignements sur l’école… tombait sur un tissu de contrevérités soigneusement renouvelées.

Les inscriptions accusèrent alors un net recul, et le directeur de l’école décida de saisir la justice, d’abord pour faire cesser le préjudice, ensuite et éventuellement afin de connaître l’identité de l’auteur de ces propos.

Première difficulté : convaincre le procureur d’accepter la plainte pour diffamation publique. «Ce n’est pas public, argumentera-t-il. C’est juste sur Internet et la loi ne prévoit rien dans ce cas». Mais, face à l’insistance de l’avocat, il finit par enregistrer la plainte et l’adressa à la police judiciaire pour enquête.

Deuxième difficulté : la PJ n’aime pas se déranger pour rien. «Avez-vous l’identité de l’auteur des faits et son adresse ?», demandera-t-elle au directeur de l’école lors de son audition. Et devant sa réponse négative, on lui fait comprendre que l’enquête sera longue, difficile, très compliquée et sans garantie de résultat !

Troisième difficulté : persuader les opérateurs Internet à collaborer avec la police pour essayer de «tracer» l’identité de l’agresseur virtuel. Encore faut-il que le procureur soit persuadé du bien-fondé d’une telle action, mais on l’a vu, il n’était même pas chaud pour lancer une enquête préliminaire.

Résultat : l’enquête est toujours quasiment au point mort, les injures continuent sur la toile, et la plainte est pratiquement versée aux archives, «dans l’attente des conclusions de l’enquête».

Il serait urgent que le législateur se penche sur la question, et comprenne que la délinquance virtuelle sous tous ses aspects doit être combattue par des lois nouvelles, adaptées au temps présent… Faute de quoi, «le Grand Foutoir» a encore de beaux jours devant lui !