Histoire rocambolesque du transport d’un prévenu

parfois, notre valeureuse administration connaît des ratés…, comme le fait de présenter à la barre le prévenu X au lieu du prévenuB. Ce qui donne lieu parfois à des situations cocasses, le président lisant un dossier et énonçant des charges envers un prévenu qui ne comprend pas bien de quoi on lui parle !

En termes juridiques, on appelle ça «un transport de justice» et cela arrive quand un tribunal décide de se rendre sur les lieux d’un crime ou d’un délit important pour se faire une idée précise des événements qui s’y sont déroulés. Le président, son greffier, les avocats concernés et un représentant du parquet assistent en général à une reconstitution des faits, écoutent les explications des policiers puis posent les questions qui leur semblent importantes afin d’éclaircir les choses. Ça, c’est en France, où l’on a parfois recours à ce procédé quand les débats s’enlisent. Au Maroc, c’est un peu différent : ici, la justice ne se transporte pas… Mais connaît des problèmes de transport certains. Commençons par les magistrats qui sont placés devant un dilemme existentiel : leur fonction doit être respectée et valorisée, donc interdiction formelle d’utiliser les grands taxis ; il faut donc acheter un véhicule à la hauteur de la fonction, sauf que cela coûte cher et, généralement, les juges ne roulent pas sur l’or. La situation devient épique lorsqu’il faut tout de même opérer des transports de justiciables.

La scène se déroule donc au tribunal de première instance de Settat où existe bien sûr une Chambre correctionnelle. On y juge des délinquants paysans, coupables de vol de moutons, appropriation illégale de terrains, ou divagation de bétails causant des dégâts aux récoltes d’autrui. Et aujourd’hui, justement, c’est une audience consacrée aux diverses affaires rurales. La Cour doit juger un prévenu coupable d’avoir agrandi sa parcelle au détriment de son voisin, (cas banal), mais il a aussi menacé de mort ledit voisin, en exhibant toute une panoplie d’armes blanches. C’est-à-dire, fourches, barres de bronze, colliers métalliques, et autres objets contondants. La salle et pleine et on attend le prévenu. En attendant, le tribunal expédie les petites affaires, les jugements se limitant souvent à de simples amendes. Mais là, le prévenu tarde quelque peu et le président s’impatiente. Il envoie son greffier s’enquérir de la situation. Car, parfois, notre valeureuse administration connaît des ratés…, comme le fait de présenter à la barre le prévenu X au lieu du prévenu B. Ce qui donne lieu parfois à des situations cocasses, le président lisant un dossier et énonçant des charges envers un prévenu qui ne comprend pas bien de quoi on lui parle !

Mais revenons au tribunal de Settat, le problème soulevé est épineux. Le suspect habite à la campagne, ce qui est du ressort de la Gendarmerie royale. Il a donc été appréhendé non loin de chez lui et conduit dans les locaux de la brigade locale. Interrogatoires, garde-à-vue puis direction le tribunal distant de 45 km. La brigade ne dispose que d’une seule Jeep, laquelle est présentement affectée à un contrôle routier à l’entrée de la ville: on ne badine pas avec la sécurité, en ces temps de crise. Donc priorité à la mission sur le terrain. Soit, mais il faut bien présenter l’individu à la justice, car on ne badine pas non plus avec le Code pénal ; les délais de garde-à-vue sont stricts et leur violation peut entraîner l’annulation de toute la procédure (c’est ce que prévoit le code de procédure pénale et bien des affaires ont été annulées ou classées pour vices de forme… mais en France). Donc, pour le transport, les pandores décident de… prendre un grand taxi. Ils auraient pu le réquisitionner, mais ça demande trop de temps et de paperasseries (autorisations directes, ordre écrit, accord du parquet, etc.). Donc ils prennent un taxi, mais cela signifie qu’il faudra le payer. Ils ne se posent pas cette question épineuse et foncent droit vers le tribunal. Une fois arrivés, les choses se gâtent : le prévenu, sollicité, se rebiffe : «Non mais, je ne vais quand même pas payer le taxi où je suis pratiquement interpellé». Les gendarmes avouent ne pas avoir d’argent et renvoient le taximan vers le greffe du tribunal. Lequel taximan ne veut rien savoir : «C’est 100 DH la course», et s’agrippant au prévenu annonce qu’il ne le lâchera qu’une fois la somme réglée. Un attroupement se forme, les pandores sont bien embêtés, mais ne trouvent pas de solution. Il faudra qu’un avocat de passage, comprenant la situation confuse, débourse la somme exigée pour calmer la situation ! Comme quoi, nos vaillants gendarmes, toujours si prompts à verbaliser leur prochain, peuvent aussi se retrouver dans des postures fâcheuses!