Histoire d’expertise

Une infirmière est blessée par un scalpel lors d’une intervention chirurgicale. La blessure s’infecte et l’infirmière s’adresse alors à  un organisme de prévoyance sociale, en vue de bénéficier d’une prise en charge. Mais le vénérable organisme lui oppose une fin de non recevoir, arguant d’un côté que la maladie dont souffre la dame n’entre pas dans sa nomenclature, et que de toutes les façons, il ne retrouvait plus aucune trace du dossier de cette personne.

Parfois, on assiste médusés à des situations qui seraient cocasses, si elles n’étaient pas dramatiques pour certaines personnes. L’on se demande alors si on a affaire à des êtres humains dotés d’intelligence ou à des robots tout juste programmés pour accomplir certaines tâches.

Voici une dame qui travaille en tant qu’infirmière dans un groupe hospitalier privé, qui est particulièrement compétente et appréciée tant par les patients que par les praticiens. Disposant des diplômes nécessaires, elle est spécialisée dans l’assistance opératoire, c’est-à-dire qu’elle seconde les chirurgiens lors des interventions au bloc opératoire. Cela fait maintenant plus d’une décennie qu’elle exerce cette profession et sa carrière se poursuit sans encombres… jusqu’au jour où tout bascule !

Un matin donc, alors qu’elle débute son service, le responsable des plannings l’informe qu’elle fera partie de l’équipe de jour. Là voilà donc en poste, apprêtant le matériel chirurgical qui sera utilisé dans la matinée. Si les interventions prévues se déroulent sans encombre au début, la dernière opération, elle, présente quelques complications. Le chirurgien est tombé sur un cas difficile : il est entièrement consacré à sa tâche, et se concentre uniquement sur le patient alité. Ses gestes sont mécaniques, automatiques, mais précis, passant du bistouri au scalpel, de la seringue aux éponges, assisté de notre infirmière, tout aussi concentrée que lui. Lors d’une manipulation des instruments chirurgicaux, dans l’urgence de la situation, le praticien commet un faux geste, et laisse tomber son scalpel qui blesse l’infirmière à la main. La blessure est bénigne et nul n’y prête attention : l’intervention chirurgicale est menée à son terme, et tout le monde peut souffler. Sauf que la blessure s’infecte peu à peu dans les semaines et les mois qui suivent. Au début on prescrit un traitement normal pour stopper l’infection, mais celle-ci perdure, et voilà que la brave dame souffre à présent de maux divers, comme l’anémie, les vertiges ou les troubles de tous genres. Elle s’en inquiète, consulte plusieurs médecins avant que le verdict ne tombe : elle souffre d’une maladie grave, l’hépatite, qui nécessite un traitement médical lourd et coûteux.

Elle s’adresse alors à un organisme de prévoyance sociale, en vue de bénéficier d’une prise en charge qu’elle espère totale. Mais le vénérable organisme lui oppose une fin de non recevoir, arguant d’un côté que la maladie dont souffre la dame n’entre pas dans sa nomenclature, et que de toutes les façons, ses propres archives ayant subi quelques dégradations, il ne retrouvait plus aucune trace du dossier de cette personne. Laquelle décide alors de saisir la justice en vue de faire prévaloir ses droits légitimes. Son avocat présentera donc une requête dans laquelle il explique les faits, étayés par plusieurs certificats médicaux : l’un émanant du praticien auteur involontaire de la blessure confirmant l’origine de la blessure, et d’autres signés par des sommités, établissant le lien de cause à effet entre la blessure initiale et l’infection qui s’en est suivie. Il réclame une provision en dommages et intérêts, et une expertise médicale afin de confirmer toute l’histoire, et déterminer l’évolution de la maladie.

Sa demande est froidement rejetée par le tribunal, sous le motif que «la Cour ne saurait prendre fait et cause, et, par le biais d’une expertise, aider l’une des parties à prouver le dommage subi !»

Dépitée et déçue, la dame ne renonce pas pour autant, et charge donc son avocat de présenter une autre requête, sans réclamation de dommages et intérêts, mais uniquement visant à la désignation d’un expert. Curieusement cette fois, le tribunal accepte, et désigne comme expert un traumatologue, fixant ses honoraires à 1500 DH. Or, ce n’est pas d’un traumatologue dont on a besoin, mais d’un spécialiste des maladies infectieuses. À l’avocat qui explique cela au magistrat, ce dernier répond qu’il n’y peut rien, mais que si l’on veut changer d’expert, il faut d’abord que celui qui a été désigné se déclare incompétent en la matière. Il faudra plusieurs mois pour trouver l’adresse du traumatologue car il avait pris sa retraite sans en aviser le tribunal, et voilà l’avocat de retour avec sa déclaration d’incompétence. Il se représente donc au magistrat qui l’invite à déposer sa demande de changement d’expert au greffe.
Seulement voilà, au Maroc les choses ne sont jamais aussi simples qu’il n’y parait : car au greffe on retrouve Ubu et ses folies ! En effet, on explique à l’avocat qu’avant de déposer sa demande, il convenait de régler, au préalable, les frais de l’expertise précédente (soit la somme de 1 500 DH) ; ensuite on lui désignerait un autre expert (dont il faudra régler les honoraires, soit un second paiement de 1 500 DH). L’homme de loi s’offusque, explique qu’il n’y a pas lieu de payer les frais d’une expertise qui n’a jamais été réalisée, puis s’énerve arguant que sa cliente n’a pas les moyens de régler ce qui résulte d’une erreur d’appréciation du magistrat initial, et au final refuse tout net. Il veut bien payer les frais d’une nouvelle expertise, mais pas ceux d’une expertise inexistante. Sa cliente a eu bien du mal à comprendre cette logique, et attend, en ce moment une réponse à la réclamation qu’elle a adressée au ministère compétent. Pendant ce temps, évidemment, la maladie s’aggrave, mais nos vaillants magistrats n’en ont cure !