Des tribunaux attentifs aux doléances des citoyens

Le procureur du coin est du genre «teigneux». Sa conviction : tous les prévenus sont coupables. Son credo : pas de pitié pour les délinquants. Sa méthode : enfermer tout ce qui bouge ou est suspecté de quoi que ce soit. Ici aussi la hiérarchie a fini par s’émouvoir, mais pour d’autres raisons : la police n’arrivait plus à  suivre le rythme des enquêtes réclamées par notre vaillant procureur, les cellules des garde-à -vue ne désemplissaient pas, et même la prison de la ville menaçait de saturer !

En principe la justice agit selon les bonnes vieilles règles du droit administratif qui définit les modalités de fonctionnement des services publics. Nous avons déjà eu l’occasion d’aborder une de ces règles lorsqu’il était question des grèves à répétition qui ont touché les tribunaux du Royaume ces derniers mois, en évoquant la notion de continuité du service public.

Mais une autre notion, tout aussi importante, concerne le principe d’égalité. Cela signifie qu’il doit y avoir une égalité de traitement entre ceux qui se trouvent dans une situation semblable. En principe rien de difficile, puisque les lois nationales sont appliquées sur tout le territoire.

Mais (car il y a toujours un mais, disait Edmond Rostand), on oublie souvent que derrière les lois, il y a ceux qui ont la charge de les appliquer, c’est-à-dire les magistrats, juges et procureurs; et que ces hommes, eux, ne sont pas sortis du même moule social, et que donc leurs interprétations varieront en fonction de leur «moi» profond.

Amis lecteurs, si vous comptez faire une bêtise, ou si vous vous retrouvez aux prises avec la justice (parfois à votre insu), je vous conseillerais vivement la charmante petite ville de…., non loin de Casablanca. Dans son tribunal de première instance siège un magistrat peu ordinaire… (au vu de nos canons et repères traditionnels, s’entend !)
Poète invétéré, doté d’une grande culture et amoureux de la nature, il est aussi un humaniste convaincu, persuadé que l’être humain n’est pas aussi mauvais qu’on le prétend. Du coup, présidant les audiences pénales, il fait preuve d’une grande mansuétude, prenant le temps d’écouter les sordides histoires qui défilent devant lui, ne montrant aucune lassitude, fatigue ou désintérêt, là ou nombre de ses confrères blasés entendent vaguement plus qu’ils n’écoutent ce qui se passe durant l’audience.

Ce comportement a fini par intriguer la hiérarchie de ce magistrat, à qui il fut alors reproché le nombre «anormalement» élevé d’acquittements, de peines légères, voire de simples amendes, là où d’autres magistrats sont réputés avoir la main lourde… Ce brave juge sera muté, passant de la Chambre pénale à celle des accidents de travail. Son remplaçant, un confrère austère, est connu pour sa sévérité…. Tout comme celui qui officie dans une grande ville du nord du pays où il est fortement déconseillé d’avoir affaire au palais de justice. Car, là, si on sait quand on y rentre, bien malin celui qui pourra prétendre savoir quand il en ressortira. Le procureur du coin est du genre «teigneux». Sa conviction : tous les prévenus sont coupables. Son credo : pas de pitié pour les délinquants. Sa méthode : enfermer tout ce qui bouge ou est suspecté de quoi que ce soit. Ici aussi la hiérarchie a fini par s’émouvoir, mais pour d’autres raisons : la police n’arrivait plus à suivre le rythme des enquêtes réclamées par notre vaillant procureur, les cellules des garde-à-vue ne désemplissaient pas, et même la prison de la ville menaçait de saturer !

Il se retrouvera affecté au tribunal des divorces : au moins, à ce poste, il sera éloigné du secteur pénal, le temps que ce dernier reprenne son souffle.
Enfin, pour les dossiers et contentieux commerciaux, rien ne vaut le tribunal de … Les juges qui y officient font preuve d’une grande maîtrise du droit commercial et d’un professionnalisme avéré. Dotés de matériels informatiques performants, attentifs à l’évolution des jurisprudences et soucieux de résoudre les conflits commerciaux en ne lésant aucune partie, ces magistrats sont conscients de l’importance de leur fonction, régulatrice de l’activité économique.

Comme on le voit, certains tribunaux sont plus attentifs aux doléances des citoyens que d’autres, ce qui met à mal le principe d’équité, connu de tous les juristes, et qui consiste à éliminer les discriminations dans le but d’équilibrer les prestations offertes aux contribuables.