Des jugements hilarants

comment le juge compte-t-il vérifier que l’épouse remplit ses devoirs conjugaux ; et d’ailleurs que sont ces devoirs, en fait : préparer le repas du mari ? Laver son linge ? Eduquer les enfants?

En ces temps sinistres où l’on attaque des journaux pour en tuer les caricaturistes, où l’on brûle vif un pilote jordanien, où l’on décapite un journaliste japonais, il n’est pas interdit de se détendre, quand Dame justice nous en donne l’occasion. On le sait, le tribunal des affaires matrimoniales à Casablanca ne chôme pas. On y traite à longueur de journées des affaires compliquées, complexes, engendrant de vives tensions : statuer sur une garde d’enfant, un divorce ou une pension alimentaire n’est jamais une tâche facile. Un magistrat a récemment rendu un arrêt, pour le moins curieux, si ce n’est plutôt original. Le dossier est classique : un époux demande au tribunal d’ordonner le retour au domicile conjugal de son épouse. On ne sait pas vraiment ce qui est passé par la tête du juge ; toujours est-il que son jugement stipulait ce qui suit : «Ordonnons à Mme  X… de réintégrer sans délai le domicile conjugal, de consommer matériellement les liens sacrés du mariage…, le tout assorti de l’exécution immédiate à hauteur de la moitié…»… (!) Rappelons à ce digne magistrat qu’il s’agit là de relations humaines, mêlant des sentiments divers, amour, haine, passion, et que, partant, on peut s’interroger quant à l’exécution effective des attendus. En effet, notons d’abord, comme le dit le proverbe marocain, «qu’aucun chat ne s’évade d’une maison ou se tiennent des fêtes», et que si la dame en question a jugé bon de se refugier ailleurs, c’est qu’elle devait avoir de bonnes raisons. Et si on s’interrogeait sur ces dernières ?

Non, non, le juge n’en a cure, mais passons. Comment compte-t-il vérifier que l’épouse remplit ses devoirs conjugaux ; et d’ailleurs que sont ces devoirs, en fait : préparer le repas du mari ?

Laver son linge ? Eduquer les enfants ? Ou plus prosaïquement se montrer, dans l’intimité, docile et consentante ? Mandatera-t-il un huissier assermenté ? Celui-ci devra-t-il loger dans la maison du couple, voire dans sa chambre à coucher, ce qui est nécessaire pour remplir un PV de constat légal ?

Et par ailleurs, on relève également l’utilisation d’une formule malheureuse dans ce type de dossier: Que signifie au juste l’expression «exécution immédiate à hauteur de la moitié» ? Dans une affaire où l’une des parties est condamnée à payer une somme d’argent, on comprend que l’exécution portera sur la moitié de cette somme, en attendant les résultats de la Cour d’appel.

Mais dans une chambre à coucher conjugale, qu’est-ce qu’on a le droit de ne faire qu’à moitié ? N’allumer qu’un abat-jour au lieu de deux ? Dormir avec une moitié de pyjama ? On n’a pas fini de s’interroger sur les attendus de ce jugement.

Mais il semblerait que certains magistrats soient un peu distraits, ces temps-ci, peut-être est-ce la faute au froid perçant de ces derniers jours ? Un juge a ainsi omis de parapher l’arrêt qu’il venait de rendre, ce qui le rend inexécutable. Retour donc chez le juge, qui estime ne plus avoir le droit de toucher au document qu’on lui demande de signer. Pourtant c’est son jugement, son nom y figure en bonne place, mais rien n’y fait. Faites donc une demande, propose-t-il, me priant de rectifier «l’erreur matérielle qui s’est glissée dans le jugement». En clair, cela veut dire, une nouvelle requête, l’ouverture d’un nouveau dossier, des taxes judiciaires à acquitter une seconde fois, une procédure à suivre et quelques mois de perdus… Mais ces braves juges n’ont cure des désagréments subis par les justiciables. Eux, ILS sont le Droit, la Magistrature, et à ce titre ne peuvent commettre d’erreurs. Et si erreur il y a quand même…. C’est parce qu’elle s’est glissée sournoisement entre les lignes, un peu comme dirait Virenque, «à l’insu de leur plein gré !». Et encore, dans ce cas, le magistrat fautif était présent pour rectifier l’erreur.

On a vu des cas où un juge était muté à des centaines de kilomètres, lorsque fut découverte une faute (non intentionnelle, bien sûr) dans la rédaction des attendus d’un jugement. Erreur bénigne sur un numéro d’immeuble, mais qui compliquait l’exécution d’une ordonnance d’expulsion. «Ce n’est pas chez moi, c’est à côté», argumentera de mauvaise foi l’intéressé. Et légalement, il aura raison : il faudra rectifier l’erreur matérielle, ce qui lui laissera toujours quelques mois de répit.

Comme quoi, un tribunal réservera toujours bien des surprises.