Grâce Royale au profit de 325 personnes à l’occasion de l’Aid Al-Mawlid Annabaoui Acharif

A l’occasion de Aïd Al Mawlid Annabaoui Acharif, SM le Roi Mohammed VI a bien voulu accorder Sa grâce à 325 personnes, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, condamnées par les différents tribunaux du Royaume, indique un communiqué du ministère de la Justice et des Libertés.

Voici le texte intégral du communiqué :.

« A l’occasion de l’Aïd Al Mawlid Annabawi, de cette année 1437 H – 2015 G, SM le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue sa gloire, a bien voulu accorder Sa grâce à un ensemble de personnes dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 325 se répartissant comme suit :.

Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en détention sont au nombre de 234 détenus se répartissant comme suit :.

– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 231 détenus.

– Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 03 détenus.

Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en liberté sont au nombre de 91 personnes se répartissant comme suit :.

– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 25 personnes.

– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 03 personnes.

– Grâce sur les peines d’emprisonnement et d’amende au profit de 02 personnes.

– Grâce sur la peine d’amende au profit de 61 personnes.

Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan, ainsi que tous les membres de la Famille royale ».