ANCFCC : 5.73 milliards de DH de recettes au titre de l’exercice 2020

L’Agence Nationale de la Conservation Foncière, du Cadastre et de la Cartographie (ANCFCC) a tenu, le 17 Mars 2021, par visioconférence, son Conseil d’administration, sous la présidence de Aziz Akhannouch, Ministre de l’Agriculture, avec la participation de Abdeltif Loudyi, ministre délégué chargé de l’Administration de la Défense Nationale.

Au cours de ce Conseil, Karim TAJMOUATI, Directeur Général de l’ANCFCC a présenté les différents points inscrits à l’ordre du jour. Cette présentation a mis en exergue les mesures préventives mises en place pour lutter contre la propagation du Covid-19 sur les lieux du travail, en vue de protéger la santé du personnel et celle des usagers et d’assurer par conséquent la continuité des services rendus.

En dépit des contraintes imposées par la pandémie et la conjoncture difficile qui a fortement impacté le secteur de l’immobilier, durant l’année 2020, l’ANCFCC a pu maintenir un niveau de réalisation satisfaisant en matière d’immatriculation foncière et ce à par la mise en place d’un dispositif permettant la relance de la production, la mobilisation du personnel et l’accélération de la digitalisation des processus métier :

– +12% pour l’établissement des titres fonciers couvrant une superficie de 1 050 000 Ha ;
– +18% pour le traitement des réquisitions d’immatriculation foncier ;
– Réalisation de 5.73 milliards de dirhams de recettes.

L’immatriculation foncière dans le monde rural constitue une priorité stratégique de l’ANCFCC. A cet égard, un nouveau palier de performance a été atteint avec la création de 173 059 titres fonciers en milieu rural, soit 32% de l’ensemble des titres fonciers établis cette année.

Dans le cadre de la modernisation de ses process, l’ANCFCC a opéré des avancées déterminantes en matière de digitalisation notamment le dépôt électronique des dossiers notariaux, le traitement digital des dossiers topographiques, le paiement électronique des droits de la conservation foncière, le certificat de propriété électronique et la consultation sécurisée en ligne des bases de données par les professionnels autorisés.

Par ailleurs, Les images satellitaires de très haute précision sont, dorénavant largement utilisées dans les processus de production cartographique et cadastrale.

La contribution de L’ANCFCC à l’Etat a atteint, 3.5 milliards de dirhams, au titre de l’exercice 2020 dont 2.5 au budget général de l’Etat et un milliard de dirhams au fonds spécial à la gestion de la pandémie de coronavirus « Covid-19 ».

Après discussion, le Conseil a adopté le rapport d’activités 2020, le plan d’action et le budget de l’exercice 2021 ainsi que les résolutions proposées par l’ANCFCC.

Les membres du Conseil d’Administration ont salué les efforts déployés par l’ANCFCC et les résultats enregistrés, tant au niveau de la création de titres fonciers qu’au niveau de la digitalisation de ses processus.

Avant de clôturer le Conseil, le Président a remercié l’ensemble du personnel de l’Agence quant à sa mobilisation et sa contribution dans la réussite de l’ensemble des projets.