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Toutes les questions que vous vous posez sur votre retraite CIMR

Calculez vous- même la valeur de votre pension à tout moment.
Discontinuité de cotisation, taux, rachat des points... Mode d’emploi de votre retraite CIMR.
Il est possible d’acheter des points pour une période au cours de laquelle on n’a pas cotisé.
Comment bénéficier d’une pension complète à partir de 55 ans.

Toutes les questions que vous vous posez sur votre retraite CIMR

Une retraite, ça se prépare ! Plus qu’un slogan, la retraite constitue aujourd’hui une véritabe préoccupation pour les actifs désireux de maintenir voire d’améliorer leur niveau de vie au terme de leur carrière. Faites-vous partie de cette catégorie de personnes ?
Disons-le tout de suite, vous avez tout intérêt à constituer une retraite complémentaire en parallèle à votre régime obligatoire de base assuré par la CNSS (Caisse nationale de sécurité sociale) pour les salariés du privé, par la CMR (Caisse marocaine de retraite) pour les fonctionnaires de l'Etat et par le RCAR pour les salariés de la fonction publique non titulaires. C’est d’autant plus important que le système de retraite marocain est menacé par le vieillissement de la population. La proportion actifs/retraités s'amenuise en effet et risque de poser à terme l'épineux problème du financement des pensions. Compte tenu des conditions actuelles, votre retraite future n’égalera jamais votre dernier salaire si vous vous limitez au régime de base.
Quand on parle de retraite complémentaire, le nom de la CIMR (Caisse interprofessionnelle marocaine de retraite ) vient directement à l’esprit. Normal, son ancienneté et sa notoriété sont telles qu’elle a pris autant d’importance que les régimes de base et que sa gestion moderne inspire confiance.
Mais, que savez-vous réellement sur votre retraite CIMR ? Vous en bénéficiez peut-être sans en savoir plus. Comme la plupart des affiliés, vous seriez bien en peine de calculer vous-même votre pension à l’âge de 60 ans ? Savez-vous, par exemple, qu’il vous est possible de partir en retraite à partir de 50 ans, moyennant quelques concessions sur la pension ? Comment faire pour ne pas perdre vos droits si vous décidez de quitter la vie active à l’âge de 55 ans ? Comment améliorer votre pension si vous n’avez pas cotisé pendant les premières années de votre carrière ? Voici les réponses aux questions les plus courantes que l’on se pose.

Qu’est-ce que la CIMR et comment gère-t-elle votre retraite ?
La CIMR est une association privée formée par des employeurs et à but non lucratif. Cela veut dire que sa vocation est purement sociale et qu’elle ne cherche pas à réaliser des bénéfices. Sachez également que la CIMR a été créée en 1949, bien avant la CNSS. Sa gestion est assurée par un conseil d’administration dont les membres sont élus par l’assemblée générale, composée des employeurs adhérents ou leurs représentants.
La CIMR compte 3 735 entreprises adhérentes pour un effectif d’actifs cotisants de 229 388, auxquels s’ajoutent 176 600 autres affiliés ayant cotisé dans le passé et n’ayant pas encore atteint l’âge de départ en retraite, soit au total 409 000 affiliés. Le nombre des retraités et celui de leurs conjoints survivants qui perçoivent une pension appelée de «réversion» est, lui, de 90 305. Le montant total des pensions versées est de 1,65 milliard de dirhams annuellement.
Sur un autre registre, les réserves techniques de la caisse sont de l’ordre de 2,05 milliards et la réserve de prévoyance en 2003 est de 6,5 milliards de dirhams en valeur historique et 9,1 milliards en valeurs du marché.
La CIMR est gérée selon le modèle de la répartition. Autrement dit, les ressources de l’année, constituées principalement des cotisations, sont redistribuées sur les retraités. L’excédent éventuel est affecté à un fonds de réserve.

Qui peut adhérer à la CIMR ; quels sont les taux de cotisation ?
Toutes les entreprises installées au Maroc, pour peu qu’elles emploient plus de trois salariés, peuvent adhérer. L’adhésion s’étend à l’ensemble ou à une catégorie homogène du personnel.
Les retraites CIMR sont financées par deux types de cotisations. Une cotisation prélevée sur le salaire du bénéficiaire (part salariale) et une contribution patronale équivalente à la première, majorée. Cette majoration a été de 14 % en 2003. Elle passera progressivement - à raison de 4 points supplémentaires par an - à 30 % en 2007, année à partir de laquelle ce taux restera constant.
L’adhérent a le choix entre cinq taux de cotisation : 3%, 3,75 %, 4,50%, 5,25%, et 6 % pour chaque part patronale et salariale. Les deux parts sont évidemment versées à la CIMR pour le compte de l’affilié.
Signalons enfin que les entreprises peuvent moduler les taux en fonction des catégories de personnel en adoptant jusqu’à trois taux différents et qu’elles peuvent demander l’augmentation du taux de cotisation à n’importe quel moment.

Quelle partie du salaire est prise comme base de cotisation et quel avantage fiscal en tirez- vous ?
L’assiette de contribution comprend tous les éléments bruts de rémunération pris en considération avant leur imposition à l’IGR. Cela comprend donc le salaire de base et la prime d’ancienneté. En revanche, les indemnités de représentation ou encore de transport sont considérées comme des «remboursements» et n’entrent pas dans le calcul des cotisations. Cela dit, le salaire annuel pris en considération ne peut excéder un plafond déterminé par le conseil d’administration de la CIMR (911 436,00 DH, depuis 2003).
Fait important, les cotisations, autant salariales que patronales, bénéficient de la déductibilité fiscale. Prenons l’exemple d’un salarié qui perçoit 12 000 dirhams bruts par mois. Sa cotisation, au taux de 6 %, s’élève à 720 DH, mais en réalité, il ne paie en net que 403,20 DH et réalise un gain fiscal de 316,80 DH. De même, son employeur ne paie que 552,24 DH pour une cotisation patronale brute de 849,6 DH au taux de 7,08 %, réalisant ainsi un gain fiscal de 297,36 DH.
Bien évidemment, les droits à la retraite de cet employé sont constitués sur la base d’une cotisation totale mensuelle (salariale et patronale) de 1 569,6 DH.

Comment calculer vos droits ?
Les droits à la retraite CIMR sont exprimés en points. Ils sont calculés chaque année selon la formule suivante :
Cette formule a été instaurée pour prendre en considération l’intégralité de la carrière du bénéficiaire et éviter les progressions inconsidérées des dernières années d’activité. C’est une formule unique pour l’ensemble des affiliés.
Chaque année, le nombre de points augmente et, pour connaître sa pension annuelle, il suffit de multiplier ce nombre par la valeur du point de liquidation en vigueur (voir légende).
De 1 DH en 1968, cette valeur a constamment progressé pour s’inscrire à 11,64 DH en 2002. Elle restera constante de 2003 à 2010 et son évolution suivra, par la suite, celle du salaire de référence.
On distingue par ailleurs un autre type de valeur du point. Appelé valeur du point de service, il concerne les allocations servies aux retraités et augmente annuellement pour permettre la revalorisation des pensions.
Le salaire de référence est pour sa part un indice qui reflète l’évolution du salaire moyen de l’ensemble des affiliés cotisant à la CIMR. Sa valeur était de 1 en 1967 et a progressé au fil des années pour s’élever à 14,15 en 2002. De 2003 à 2010, il évoluera annuellement de 4 % et au-delà de 2010, il suivra l’évolution moyenne des salaires mis à contribution par l’ensemble des affiliés.

Comment vous tenir informé de vos droits ?
Vous pouvez, dès le mois de mars de chaque année, demander à votre entreprise de vous remettre un relevé de situation individuelle dans lequel figure le nombre de points acquis au cours de l’année précédente ainsi que le total des points cumulés et la valeur du salaire de référence de l’année considérée.
Vous pouvez également contacter la CIMR qui établira, à la demande, des simulations qui indiqueront le niveau de la pension à l’âge de la retraite.
Ce relevé est extrêmement précieux puisqu’il vous permet de comparer les montants prélevés de votre bulletin de paie avec ceux qui sont effectivement arrivés à la CIMR et qui contribuent à la constitution de votre retraite.

Que se passe-t-il si vous changez d’employeur ?
Si votre nouvel employeur est adhérent à la CIMR, vos nouveaux droits sont cumulés avec ceux que vous avez acquis précédemment. Mais s’il n’est pas adhérent, vous conservez vos droits précédemment acquis pour les faire valoir à l’âge de la retraite, à condition que vous ayez totalisé au moins cinq années de contribution. Dans ce cas, vous pouvez continuer à cotiser à titre individuel moyennant des rachats de points. Précisons aussi que vos points acquis ne sont pas perdus en cas de discontinuité de cotisation.

Et si vous voulez vous faire rembourser avant l’âge de la retraite ?
C’est possible mais attention, seule la part salariale est remboursable. Et encore, seul le principal, net d’intérêts, est remboursé. Vous renoncez ainsi à la part patronale et à vos droits à la retraite.
Détail important : vous ne pouvez vous faire rembourser que dans le cas où vous avez effectivement quitté votre employeur. Il vous faudra à cet effet déposer une demande de rachat des cotisations salariales à la CIMR qui procédera au remboursement.

Quel traitement vous sera accordé si vous reprenez du service, alors que vous vousêtes fait rembourser ?
Vous serez considéré comme un nouvel affilié. Les cotisations patronales sont définitivement perdues mais vous avez la possibilité de reconstituer la période qui vous a été remboursée en procédant à un rachat de points auprès de la CIMR.

Combien coûte un rachat de points ?
La valeur du rachat est déterminée par un calcul actuarial effectué par la CIMR. Le prix d’acquisition d’un point de retraite correspond au produit du salaire de référence en vigueur au moment du paiement, par le coefficient d’âge (voir barème).
Il va sans dire que plus l’âge est élevé, plus le point est onéreux. Le coefficient va en effet de 4,406 pour une personne âgée de 18 ans à 10,648 pour les salariés ayant 59 ans et plus.
Voici un extrait du barème :

Peut-on acheter une période passée dans une entreprise non affiliée à la CIMR ?
Si vous avez travaillé pendant une certaine période dans l’administration ou dans un établissement public ou encore au sein d’une entreprise non adhérente à la CIMR ou si vous désirez reconstruire des services passés à la suite d’un changement du taux de contribution, vous pouvez «valider vos services passés». Autrement-dit, racheter la période non cotisée passée dans ces établissements. Le calcul se fait selon le barème ci-dessus.
Le paiement peut être échelonné sur plusieurs mois, voire plusieurs années, mais, bien évidemment, le coût du reliquat impayé est revalorisé le 1er janvier de l’année suivante en fonction du salaire de référence et de l’âge.

A quel âge pouvez-vous faire valoir vos droitsà la retraite ?
L’âge de départ en retraite à la CIMR est 60 ans, au même titre d’ailleurs qu’à la CNSS et autres caisses. Mais vous pouvez partir en retraite dès l’âge de 50 ans en renonçant à une partie de vos droits. Vous pouvez également prendre votre retraite à 55 ans sans réduction des droits, mais moyennant une contribution supplémentaire. Vous pouvez enfin partir après l’âge de 60 ans et dans ce cas votre pension sera majorée.

Quels seront vos droits si vous désirez partir avant 60 ans ?
Votre pension sera réduite en fonction de votre âge au moment de votre départ en retraite selon le barème suivant :

Quels seront vos droits si vous restez après 60 ans ?
Votre pension sera majorée. Elle peut s’améliorer de 25 % si vous ne partez en retraite qu’à 65 ans. La CIMR associe cela à une double condition : ne plus exercer d’activité salariale à l’issue des 65 ans et avoir cotisé à la CIMR pendant au moins cinq ans.

Comment faire pour partir à 55 ans et avoir droit à une pension complète
Vous pouvez opter pour une formule dite «retraite à 55 ans sans anticipation». C’est un régime spécial qui vous permet de bénéficier d’une retraite pleine tout en partant avant 60 ans. C’est particulièrement intéressant pour les salariés qui, de par la loi, doivent obligatoirement cesser leurs activités après un certain âge. C’est le cas notamment du personnel navigant des compagnies de transport aérien, des chauffeurs, des mineurs de fond… C’est opportun également pour les départs volontaires dans le cadre des restructurations d’entreprises…
L’adhésion à ce régime se fait moyennant une contribution supplémentaire de l’ordre de 38,89 % de la cotisation globale à verser à la CIMR.
Ce produit - c’est de cela qu’il s’agit - de la CIMR permet de faire valoir l’intégralité des droits sans abattement dans le cas de départ à 55 ans, alors que, rappelez-vous, tous les départs avant 60 ans sont frappés d’un abattement de la pension.
Si votre employeur vous fait profiter de ce produit, vous n’êtes pas pour autant obligé de partir en retraite à l’âge de 55 ans. Vos droits subiront un abattement si vous désirez partir avant cet âge (44 %, 35 %, 25 %, 15 % et 8 % de 50 à 54 ans, par paliers d’un an). Ils seront par contre majorés de 6 % si vous ne partez qu’à 56 ans et de 39 % si vous dépassez les 60 ans. Entre ces âges, les majorations seront de 13 %, 21 % et 29 %.

Comment améliorer votre pension ?
A côté du régime de retraite dit normal, la CIMR offre à ses affiliés et ce, depuis 1993, la possibilité d’avoir une retraite dite complémentaire. Ce deuxième régime s’adresse aux participants cotisants au taux maximum de 6 % et leur permet d’améliorer leur pension potentielle de 16,67 %, 25 % ou de 33,33 %.
Cela se fait par l’intermédiaire de l’adhérent (votre entreprise) moyennant une cotisation complémentaire qui comporte, elle aussi, deux parts : l’une salariale et l’autre patronale. Le taux supplémetaire de chacune peut être, au choix, de 1, 1,5 ou 2 points : c’est-à-dire que vous paierez (au lieu de 6%)7%, 7,5% ou 8%. Mais à l’image du régime normal de la CIMR, la part patronale est majorée de 18 % en 2004, 22 % en 2005, 26 % en 2006 et de 30 % à partir de 2007. Ce régime est d’autant plus intéressant que le salaire de l’affilié est loin du plafond de la CNSS et encore plus de celui du régime normal de la CIMR. Le taux choisi s’applique en effet à la totalité du salaire déclaré à la CIMR avec un plafond égal à 1,5 fois celui du régime normal. Vous pouvez cotiser uniquement sur la tranche du salaire supérieure au plafond CNSS par exemple.
Il va sans dire que la tranche de salaire comprise entre les deux plafonds (normal et complémentaire) est soumise au titre du régime complémentaire au taux de 6 % en plus du taux choisi.
Précisons aussi qu’il est possible de valider des services passés dans le cadre de ce régime complémentaire.

Cumuler la retraite complémentaire et la retraite à 55 ans sans anticipation, c’est possible
Vous pouvez cumuler les deux régimes «retraite complémentaire» et «retraite à 55 ans sans anticipation» (voir plus haut).
Mais il faut préciser que la pension globale obtenue ne peut être supérieure à la moyenne des salaires des 5 dernières années pris en compte par la CIMR.

Quelles sont les options existantes pour la liquidation de votre pension ?
Vous pouvez opter pour une liquidation «avec option en capital» ou «sans option en capital».
Dans le premier cas, vous optez pour le remboursement du capital constitué par le versement de vos cotisations salariales et recevez alors un capital représentant la somme capitalisée (sur la base des taux de rendement et de revalorisation) des cotisations salariales versées. Vous bénéficierez en parallèle d’une pension de retraite correspondant à la part patronale.
Dans le deuxième cas, votre pension est liquidée sur la base de la totalité des points acquis.

Si la pension n’est pas liquidée automatiquement, comment procéder ?
Il faut faire une demande de liquidation de votre pension. Laquelle demande peut-être faite soit par l’intermédiaire de l’employeur soit directement auprès de la CIMR.
Munissez-vous d’une attestation de cessation d’activité remplie et signée par votre dernier employeur et de vos pièces d’état civil ainsi que celles de votre conjoint et de vos enfants à charge.
Vous allez devoir remplir et signer une demande de liquidation de pension, un engagement et une déclaration sur l’honneur.

Que se passe-t-il en cas de décès avant le départ à la retraite ?
Votre conjoint survivant aura droit à une pension de réversion. Mais à condition d’avoir au moins 40 ans d’âge pour les femmes, 50 ans pour les hommes et que votre mariage ait été contracté au moins 2 ans avant le décès.
Si le décès est accidentel, la dernière condition n’est pas exigée et le conjoint survivant qui a au moins un enfant à charge peut prétendre à la pension quel que soit son âge. Sa pension sera calculée sur la base de la moitié des points acquis par le défunt et cesse d’être servie en cas de remariage.
Les orphelins de père et de mère mineurs ont droit par ailleurs à une allocation égale à 20 % de la pension principale pour chaque orphelin. Si leur nombre est supérieur à cinq, ils partagent à parts égales la pension totale.
Signalons que si l’orphelin est atteint d’un handicap l’empêchant d’exercer une activité professionnelle, il perçoit une pension tant que le handicap est d’actualité.

Et si le décès survient après le départ à la retraite ?
Votre (vos) conjoint survivant continuera de bénéficier de 50 % de la pension dans les mêmes conditions qu’en cas de décès en cours d’activité. Idem pour les orphelins de père et de mère mineurs.

De quels autres avantages bénéficiez- vous ?
Les avantages les plus intéressants offerts par la CIMR sont au nombre de quatre.
Un.
La caisse vous accorde gratuitement un mois supplémentaire d’arrérages si votre départ en retraite suit immédiatement la cessation d’activité.
Deux. Votre pension de retraite est automatiquement augmentée au 3e semestre de chaque année. L’augmentation est calculée en fonction de l’évolution de la valeur du point de service.
Trois. En cas de maladie ou d’invalidité dépassant 60 jours, vous avez droit à des points gratuits à partir de votre 61e jours. Il faut bien sûr produire des certificats médicaux pour en bénéficier.
Quatre. La CIMR accorde un trimestre de secours au conjoint survivant ou aux orphelins du retraité. C’est la différence entre le montant trimestriel de l’allocation qu’aurait perçue le bénéficiaire pour le trimestre au cours duquel le décès est survenu et les arrérages de pension de réversion ou d’orphelin

Depuis 2003, la cotisation salariale et patronale diffèrent. En 2004, les entreprises auront payé des cotisations équivalentes aux parts salariales, majorées de 18%.

Toutes les entreprises installées au Maroc, pour peu qu’elles emploient plus de trois salariés, peuvent adhérer à la CIMR.

Ouadie Drissi El BouzaIdi
www.lavieeco.com

2004-10-29

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