Une juge ravissante… mais distraite !
3 novembre 2014
Fadel Boucetta (418 articles)
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Une juge ravissante… mais distraite !

à  la surprise générale, elle rend une ordonnance de rejet. L’avocat qui a déposé la requête est interloqué. Il se présente chez la (jolie) juge, lui expose le cas, et demande, juste afin de comprendre, la motivation du rejet. La juge étudie soigneusement les injonctions qui avaient été présentées, ainsi que les ordonnances de rejet, signées de sa blanche main. Elle se concentre, son front se plisse, elle essaye de comprendre ce qui a bien dû la pousser à  rejeter ces injonctions…mais elle ne trouve rien qui cloche, et la mémoire lui fait défaut

Le Maroc a célébré récemment, à l’instar de tous les pays, la Journée de la femme, le 10 octobre dernier. Rendons hommage à nos concitoyennes. Qui a dit que parmi les magistrates, il y avait peu de jolies femmes ? Celui-là ira au piquet ! Parmi les juges officiant à Casablanca, on trouve de charmantes représentantes de la gent féminine. Certes, elles sont professionnellement tenues de revêtir l’austère robe verte, qui confère à son porteur l’autorité du magistrat. Ce qui n’empêche nullement la coquetterie et la féminité. L’une de ces juges exerce donc à Casablanca, et a en charge des dossiers divers. Cela va de la pension alimentaire non versée, à l’expulsion de locataires pour loyers impayés, en passant par d’autres cas plus classiques, comme justement les injonctions de payer. Comme son nom l’indique, cette procédure vise à obliger un débiteur défaillant à acquitter au plus vite sa dette auprès du créancier. Sa mise en œuvre est très simple : il suffit de détenir un document, prouvant une dette matérielle, pour qu’un magistrat émette un jugement (en l’occurrence l’injonction), rendant ainsi la dette immédiatement exigible. Il existe un formulaire à remplir, portant les indications d’usage (nom des parties, adresse), mais surtout qui doit être accompagné du document établissant l’existence d’une dette. Cela peut être un chèque, une lettre de change ou encore une reconnaissance de dettes dûment certifiée et légalisée.

Sur la simple présentation de l’injonction de payer au magistrat, celui-ci délivre quasi automatiquement, en l’absence des parties, l’accord qui transforme l’injonction en une ordonnance de paiement «Au nom de Sa Majesté le Roi», lui donnant force de jugement exécutoire, comme tous les jugements émis à travers le Royaume. Cette procédure classique est souvent utilisée pour sa simplicité et sa rapidité, et des centaines de demandes sont ainsi présentées tous les jours, entérinées sans délai, après juste une petite vérification concernant la pièce jointe à la demande (chèque, traite, facture exigible…).

Or voilà que notre ravissante magistrate vient à être saisie d’une de ces injonctions de payer. C’est à son tour de statuer sur ces demandes, les magistrats effectuant en général des roulements à travers les différents services du tribunal (civil, commercial, pénal), afin de se familiariser avec toutes les procédures envisageables. Et, à la surprise générale, elle rend une ordonnance de rejet : c’est-à-dire que l’injonction de payer est refusée. L’avocat qui a déposé la requête est interloqué, d’autant plus que le motif du rejet n’est pas clarifié dans les attendus. Il se présente chez la (jolie) juge, lui expose le cas, et demande, juste afin de comprendre, la motivation du rejet. La juge étudie soigneusement les injonctions qui avaient été présentées, ainsi que les ordonnances de rejet, signées de sa blanche main. Elle se concentre, son front se plisse, elle essaye de comprendre ce qui a bien dû la pousser à rejeter ces injonctions…mais elle ne trouve rien qui cloche, et la mémoire lui fait défaut. «Je ne comprends pas Maître ; déposez à nouveau une seconde requête, elle sera acceptée». Ce qui laisse l’avocat perplexe, car à chaque nouvelle requête correspond aussi une nouvelle taxe judiciaire, que les clients rechignent à acquitter doublement. L’avocat se retire donc, mais il n’est pas parvenu au bout du couloir qu’un coursier du tribunal le rejoint, et le prie de bien vouloir revenir chez la (fort mignonne) juge, à qui la mémoire semble être revenue. Elle l’accueille tout sourire, et lui explique que la raison du rejet de sa demande provient du fait que, les sommes réclamées étant supérieures à 20 000 DH, il convenait de déposer la demande auprès du tribunal de commerce de Casablanca. Ce qui, sans être totalement faux, n’est pas non plus très exact. Car si le tribunal de commerce doit statuer sur les demandes excédant 20 000 DH, (c’est un fait), il n’est spécialisé, comme son nom l’indique que pour les litiges mettant en cause des commerçants, ce qui n’est pas le cas en l’espèce. Et par ailleurs, pour la petite histoire, la magistrate n’aurait causé de tort à quiconque, en validant cette injonction de payer ; et en la rejetant, elle se fait l’avocate du débiteur, au détriment du créancier.
Le monde à l’envers, en quelque sorte !